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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Basma le Juillet 28, 2021, 07:36:34 PM

Titre: Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: Basma le Juillet 28, 2021, 07:36:34 PM
Bonjour à tous,

je vais lancer une procédure adaptée et j'ai pas mal de questions (désolée) car j'en passe très peu (et quand c'est le cas seulement pour des marchés récurrents).
Le marché porte sur des prestations de conseil stratégique en animation de communautés, d'animation de GT, de conception de webinaires.

lot 1 : conseil stratégique pour la structuration/animation de la communauté
lot 2: animation de plusieurs GT
lot 3: conception et animation de webinaire (aspects techniques uniquement)

Le besoin des 3 lots est estimé à <90k€, environ 80ke HT sur la base de quelques devis que nous avions reçus pour ces prestations.
chaque lot est estimé égal ou <40k€.
durée : 5 mois avec possibilité de reconduire (pas encore défini la durée)
Pour la publicité: puis-je publier uniquement sur Place? 
que se passe-t-il si pour les 3 lots, les montants des offres dépassent le seuil des 90k€ HT par exemple?
pour les prix, si chaque lot est en prix forfaitaire, je ne dois pas indiquer des montants estimatifs? et si prix unitaires, il faut que je mette un max en montant ou en quantité, c'est cela?
si je reconduis pour 1 mois: faut que j'établisse une annexe financière pour 1 mois?
pour les CCAG, sur lesquels m'appuyer: PI et/ou FCS, peut-être en fonction des lots? j'ai un doute.

merci
Titre: Re : Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: Ponta le Juillet 29, 2021, 08:46:06 AM
Bonjour,

Environ 80 k€, c'est très proche du seuil des 90 k€ et son obligation d'un AAPC sur un JAL ou le BOAMP.
Vous parlez de prix unitaires, il y aura peut-être des dépenses supplémentaires aux 80 k€.
D'autant plus, que vous craignez l'atteinte de ce seuil et qu'en plus un renouvellement est possible, ce qui monte l'estimation à 160 k€. En effet, vous devez inclure la durée maximale possible pour votre marché quand vous évaluez son montant.
De plus, pour achever de vous convaincre, ne pas publier d'AAPC sur JAL ou BOAMP va vous contraindre à ne faire aucun avenant qui risquerait de faire dépasser les 90 k€.
Enfin, le juge et le CCP demande une publicité adaptée à l'objet et au secteur concurrentiel de votre marché. A moins que dans ce secteur, il n'existe que 2 ou 3 opérateurs et que vous les contactiez, votre publicité sur Place serait sûrement considérée comme insuffisante et inadaptée.
Je vous invite à faire une pub sur JAL ou BOAMP et bien sûr sur Place. Ainsi pas de problème.

S'il y a des prix unitaires, vous vous orientez sûrement sur un marché mixte avec une partie accord-cadre à bons de commande. Je vous conseille d'inclure votre prix forfaitaire et la partie unitaire dans un maximum commun en montant ou en quantité.

Les modalités de reconduction sont à définir dans votre DCE. Je vous invite à indiquer dans votre acte d'engagement, le prix pour un mois de plus. Vous paierez ainsi le montant indiqué, tant que votre maxi n'est pas atteint et vous permet une reconduction.

Pour le CCAG, le FCS ou le PI ? Cela revient surtout à se poser la question des droits liés à la propriété intellectuel des livrables produits. Voulez-vous être propriétaire des webinaires, des présentations, des supports... ? Voulez-vous pouvoir les diffuser à votre convenance ? Si c'est le cas, le CCAG-PI sied mieux.
Titre: Re : Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: Basma le Août 03, 2021, 03:14:26 PM
Bonjour Ponta,
merci bcp de votre retour,
Au regard des incertitudes sur le montant estimatif de mes 3 lots et le risque de dépassement, je vais publier au BOAMP + ajout d'un max en cas de partie unitaire.

s'agissant de la durée du marché : les prestations doivent être terminées au plus tard en décembre 2021. Plutôt qu'une reconduction, mieux vaut prévoir une durée légèrement supérieure au délai d'exécution, en l'espèce :
- délai d'exécution : de la notification (octobre dans l'idéal) à fin décembre, soit au plus 3 mois.
- durée du marché : 5 mois pour prévenir d'éventuels décalages dans la réalisation des prestations ou retards

==> comme cela je reste en règle par rapport à la mise en œuvre d'une procédure adaptée.

Sur la forme des prix, j'hésite en fonction des lots.
Les livrables sont pour chacun des lots :
lot 1 : un état des lieux, des formats d'animation /outils à destination de la communauté, formation aux méthodes d'animation
lot 2: Animation de 5 ateliers/mois pour 5 groupes de travail
lot 3: 2 webinaires/mois

un avis sur la forme des prix?

merci
Titre: Re : Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: Ponta le Août 24, 2021, 09:10:02 AM
Bonjour,

Pour la forme des prix, le plus opérationnel et pratique dans l'exécution serait d'avoir un prix forfaitaire pour les x prestations certaines d'être faite. Et pour tous les achats incertains, la partie unitaires à bons de commande est à envisager.
Titre: Re : Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: speedy le Août 24, 2021, 10:26:13 AM
que gagnez vous à allotir ,
le BET qui aurait la totalité pourrait capitaliser et proposer les outils prévus au lot 1 pour exécuter les lots 2 et 3, en allotissant vous pouvez perdre de la cohérence entre les prestations ....
revenez à l'examen de votre réel besoin face au comportement, même involontaire des différents acteurs  .....
Titre: Re : Procédure adaptée à 3 lots - mise en oeuvre
Posté par: Basma le Septembre 09, 2021, 12:19:04 PM
Merci de vos retours Ponta et Speedy,
Les prestations étant distinctes mais faisant parties d'un projet/unité fonctionnelle, l'allotissement a été mis en œuvre...mais oui on a déjà des opérateurs qui répondent aux 3 lots...