Bonjour,
J'ai toujours des problèmes de signature électronique. Quand c'est le certificat qui est obsolète, c'est le format de signature qui n'est pas conforme.
bref..
Une signature manuscrite du sous-traitant scanné + signature électronique du titulaire pour un DC4 = c'est ok pour vous ?
signature électronique valide ou pas ? si valide ou est le problème ? si pas valide comment être sur que la signature n'est pas un scan collé dans le document puis rescanné globalement ? jusqu'ou vont vos craintes ? quand vous agréez le ST vous ne lui faites pas une copie ?