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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Bellavita le Juillet 12, 2021, 03:26:57 PM

Titre: choix CCAG
Posté par: Bellavita le Juillet 12, 2021, 03:26:57 PM
Bonjour,

Je passe actuellement des marchés de servcies pour des contrôles en assainissement collectif et non collectif.

Certains de vous utilisent-ils le CCAG PI ? ou restez vous sur le CCAG FCS ?

Merci d'avance !  ;D
Titre: Re : choix CCAG
Posté par: Ponta le Juillet 12, 2021, 03:34:37 PM
Bonjour,

Y-a-t-il des oeuvres de l'esprit ?
Les rapports ont-ils une valeur patrimoniale ?
Si c'est oui à ces questions, le CCAG PI s'envisage.

Si ce sont de banals rapports, le CCAG FCS devraient suffire.

D'autres avis ?
Titre: Re : choix CCAG
Posté par: Michel le Juillet 12, 2021, 03:51:35 PM
idem !    je n'y vois pas beaucoup d'éléments issus de l'œuvre de l'esprit !                        quoique pour certain . . .  ;D
Titre: Re : choix CCAG
Posté par: Bellavita le Juillet 12, 2021, 04:18:19 PM
A la lecture des rapports on pourrait être surpris ahah

merci pour vos réponses qui conforte que je reste sur le FCS !

et merci pour l'humour toujours présent  ;D