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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: eb95 le Juillet 05, 2021, 03:24:49 PM

Titre: problèmes de groupement
Posté par: eb95 le Juillet 05, 2021, 03:24:49 PM
Bonjour,

J'ai une situation un peu étrange sur une consultation allotie.

Un groupement se présente pour deux lots (conjoint avec mandataire solidaire - nous n'imposions pas de forme), néanmoins on se rend compte qu'une seule entreprise du groupement interviendra sur le lot 1 et l'autre que sur le lot 2.

Est-ce possible de prévoir un tel fonctionnement si ce groupement devait être attributaire ?
A défaut, est-ce que cela peut faire l'objet d'une négociation (je suis en MAPA) ? 

Merci !
Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: speedy le Juillet 05, 2021, 03:53:01 PM
voir : http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38401.0
Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: eb95 le Juillet 05, 2021, 09:36:19 PM
Merci Speedy mais je ne suis pas sûr que le post évoque mon cas car il ne s'agit pas d'une offre groupant les lots (où alors je vous comprends mal).

Dans mon cas le mandataire exécute toute la prestation pour le lot 1 (on le voit dans la répartition des paiements) et le cotraitant toute la prestation pour le lot 2. Les OE ne peuvent-ils s'organiser comme ils le souhaitent pour répondre aux appels d'offres ?

Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: hpchavaz le Juillet 05, 2021, 10:35:26 PM
Etiez vous en procédure restreinte ?
Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: eb95 le Juillet 05, 2021, 11:35:25 PM
Non une procédure ouverte. MAPA
Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: speedy le Juillet 06, 2021, 08:27:13 AM
c'est exactement le même cas, une entente qui annonce clairement la couleur , ils répondent aux deux lots mais en réalité ils se sont dits on informe le MOA le lot x c'est pour l'un et le lot y pour l'autre membre ....
Titre: Re : problèmes de groupement
Posté par: ilhunpea le Juillet 06, 2021, 10:53:53 AM
+1 Speedy

Quelle que soit la forme du groupement il faut à mon sens que chaque OE réalise une partie des prestations. En MAPA négociez cette répartition des tâches