Bonjour,
je cherche un exemple de clause de réexamen pour un marché de travaux inférieur à 12 mois afin de prendre en compte en cas de besoin l'impact de la crise sanitaire sur les prix.
Dans sa fiche, la DAJ conseille de mettre une clause de révision de prix et précise que le rythme de la révision devra idéalement être fixé en fonction du rythme prévisible des fluctuations des prix de l'activité économique concernée.
Mais comment savoir à quel rythme ????
Pourrait on écrire :
Clause de réexamen : en cas de fluctuation importante des prix des matières premières, après accord entre la Commune et le titulaire du lot concerné, les prix seront révisés par application de la formule d'actualisation des prix prévues à l'article ..... du présent CCAP.
1 pour moi c'est simple
si vous avez retenu au moins un index qui paraît chaque mois = révision mensuelle, exemple index TP , BT
si vous avez retenu aucun index mensuel mais au moins un index qui paraît chaque trimestre = révision trimestrielle, exemple indice de la construction et certains index du coût de la vie
etc
2 c'est trop vague
Il vaut mieux laisser l'entreprise demander sur la base de la théorie de l'imprévision, vous examinerez sa demande pour les approvisionnement d'une période et en ferez une indemnisation ponctuelle .
fait il beau dans le Vaucluse ?
du coup je ne prévois rien ???
le temps est magnifique ici ;)