Bonjour, dans ma prog je vois un marché de diagnostic amiante avant travaux ou avant démolition. Il est fléché comme un marché de travaux mais ça ressemble furieusement à des services non ?
Après, je n'y connais rien en travaux .... :-\
Services
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Et pourtant je classe facilement en travaux...
+1. Services.
Voir la définition du CCP à l'article L1111-2.
Citation de: speedy le Juillet 01, 2021, 08:39:40 PM
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Et pourtant je classe facilement en travaux...
Alors Speedy stp : Dépose, fourniture et pose de pompes de reprise en eau potable, tu mets en travaux ou fourniture et service? la part qui concerne la partie "travaux" pèse le même poids en estimation financière...
ce cas est à la limite entre travaux et services :
services car échange standard de matériels
travaux si des adaptations sont nécessaires : pas un échange standard !,
travaux si des conditions spécifiques font qu'il serait préférable d'avoir des garanties de type travaux, par exemple sur un réseau d'eau potable qui prend la responsabilité du risque sanitaire si la nouvelle pompe est souillée ?
nota la part fourniture par rapport à la main d'œuvre n'a jamais été le bon critère pour qualifier en travaux ou fourniture, c'est par la nature même des prestations
enfin n'oublions pas que l'on peut qualifier de travaux tout en comparant au seuil fournitures et services pour choisir la procédure .... ;)
içi selon l'énoncé je pencherais pour services mais avec un CCTP clair sur la désinfection des organes, tant les abouts anciens conservés que les pièces nouvelles.
Citation de: speedy le Juillet 02, 2021, 09:33:04 AM
ce cas est à la limite entre travaux et services :
services car échange standard de matériels
travaux si des adaptations sont nécessaires : pas un échange standard !,
travaux si des conditions spécifiques font qu'il serait préférable d'avoir des garanties de type travaux, par exemple sur un réseau d'eau potable qui prend la responsabilité du risque sanitaire si la nouvelle pompe est souillée ?
nota la part fourniture par rapport à la main d'œuvre n'a jamais été le bon critère pour qualifier en travaux ou fourniture, c'est par la nature même des prestations
enfin n'oublions pas que l'on peut qualifier de travaux tout en comparant au seuil fournitures et services pour choisir la procédure .... ;)
Bon alors clairement travaux car effectivement il y a adaptation nécessaire au site.
Et effectivement on a tendance à exiger une prolongation des garanties classiques et une attention très particulière aux produits et matériels utilisés qui doivent être sanitairement compatible avec l'eau potable.
merci Speedy