Bonjour,
Soit un ACBC sur la fourniture de papiers, d'1 an à compter du 1er septembre 2019, reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
Compte tenu de la flambée des prix affectant le papier, le prestataire a proposé une révision des prix entre 8-9%.
Or, le CCP prévoit une clause butoir limitant la hausse à 3% et une faculté de résilier le marché en cas de proposition de prix supérieur.
Et le montant max annuel de commandes est fixé à 12 000 € HT ....
Que feriez-vous ?
Ne pas reconduire le marché (qui est en groupement de commandes) ? Accepter exceptionnellement la révision des prix telle que proposée par le prestataire via un avenant modifiant le CCP ? Dans ce dernier cas, sur quel fondement ?
Merci !!!
vous appliquez le marché donc butoir
si le titulaire tousse vous aviserez....
C'est ce qui a été fait, mais il soutient que ce n'est pas tenable financièrement.... et refuse de rester à 3%
vous êtes en mapa ? avec un maxi ? mini ?
Oui je suis en MAPA sans min avec max annuel de 12K
donc arrêt et relance
nota : la clause butoir est un piège si on n'est pas prêt à relancer une consultation ...
alors nous on est confronté à la même chose mais pour un marché de fourniture d'articles de plomberie chaque article à une hausse différente en fonction des fabricants approvisionnant notre fournisseur, ça va de 2 à 15 % on est dans la même situation on a une clause buttoir de 3 %, sauf que cette clause buttoir n'est censé intervenir qu'a compter du mois de février 2022 la il nous demande d'accepter l''application de ces diverses hausses pour la période fin juillet 2021 à février 2022, je précise qu'on est en appel d'offres sans mini sans maxi. est on en droit d'accepter ces hausses (justifiées si documents fournies à l'appui) et sous quel forme (je pensais à un avenant).
Merci à tous et à toutes pour vos réponses.