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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: jcc le Juin 09, 2021, 01:51:55 PM

Titre: explosion montant des prestations
Posté par: jcc le Juin 09, 2021, 01:51:55 PM
Bonjour,

Le titulaire s'est prévalu des capacité d'un sous-traitant (un laboratoire)
Les normes ont changées et font exploser les prix d'analyse soit disant de 50% d'après le titulaire.

En temps ordinaire j'auraisdit on résilie et on relance.

Mais ici c'est les prestations du sous-traitant qui explose, epeut-on dire que cela revient au même que si c'était les prestations du titulaire?
Que feriez-vous?
Titre: Re : explosion montant des prestations
Posté par: speedy le Juin 09, 2021, 01:55:49 PM
ben oui peu importe si le motif des nouvelles normes est vrai ....
Titre: Re : explosion montant des prestations
Posté par: Mathieu le Juin 09, 2021, 01:59:47 PM
que dit le titulaire ? a-t-il un autre sous-traitant potentiel pour comparer les dires?, quels justificatifs vous a-t-on fourni ?
Titre: Re : explosion montant des prestations
Posté par: Michel le Juin 09, 2021, 02:15:28 PM
Citation de: jcc le Juin 09, 2021, 01:51:55 PM
Mais ici c'est les prestations du sous-traitant qui explose, epeut-on dire que cela revient au même que si c'était les prestations du titulaire?
b'en idem speedy : je ne connais QUE le titulaire , son/ses sous-traitants, c'est SON problème, je ne veux pas les connaitre (ou presque pas) ; pas celui du contrat entre la PP et lui !
Titre: Re : explosion montant des prestations
Posté par: jcc le Juin 09, 2021, 02:27:18 PM
Nous attendons les justificatifs. Il me semble que des autres sous-traitants sont présent (il n'y a pas qu'un seul labo qui analyse)
Titre: Re : explosion montant des prestations
Posté par: Ponta le Juin 11, 2021, 12:02:21 PM
Comme souvent en droit, il faut une motivation solide et argumentée.
Le discours du titulaire peut s'entendre s'il est accompagné de justificatifs venant de SST ou du titulaire lui-même.
Titre: Re : Re : explosion montant des prestations
Posté par: Michel le Juin 11, 2021, 12:22:20 PM
Citation de: jcc le Juin 09, 2021, 02:27:18 PM
Il me semble que des autres sous-traitants sont présent (il n'y a pas qu'un seul labo qui analyse)
je ne comprend plus !  "un seul labo analyse"   mais et ou    "autres sous-traitants sont présent" !  ::)
Quel type d'analyse ?