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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: zoran le Juin 02, 2021, 07:31:23 AM

Titre: Accord-cadre multi attributaire et désistement d'un des titulaires
Posté par: zoran le Juin 02, 2021, 07:31:23 AM
Bonjour à tous,

Nous venons de notifier un accord-cadre multi-attributaire (à bon de commande méthode en cascade) pour la fourniture de produits d'entretien.
Nous avons retenu 2 titulaires. Le titulaire classé 2ème (donc qui recevra les commandes en cas de défaillance du titulaire classé premier) souhaite se désister du marché.
Pour diverses raisons nous souhaitons accepter sa demande et lui résilier son marché sans lui faire de problème.

Les services utilisateurs souhaitent que le candidat qui était classé 3ème devienne le titulaire n°2.
On est d'accord que le marché étant notifié depuis 2 mois et que les lettres de rejet ont été transmis depuis belle lurette, on ne peut pas demander au candidat éliminé de revenir et d'être le titulaire n°2?

Comment procédez vous pour ce genre de cas?

je vous remercie pour vos retours.

A+
Titre: Re : Accord-cadre multi attributaire et désistement d'un des titulaires
Posté par: Michel le Juin 02, 2021, 11:51:02 AM
votre analyse me semble bonne.  Perso, jamais eu à faire.   Vous poursuivez avec un marché devenu mono-attributaire  :(
Sinon, b'en je crois qu'il vous faudrait tout annuler et tout relancer !  :-\
Titre: Re : Accord-cadre multi attributaire et désistement d'un des titulaires
Posté par: zoran le Juin 03, 2021, 10:14:08 AM
Bonjour,

Merci pour votre retour  :)

Je vais préciser le service utilisateur que maintenant ils ont un marché mono-attributaire et que ce sera très bien comme ça  ;D

Merci encore.

A+