Bonjour,
Pour le versement de l'avance, dois-je additionner le montant de la TO affermie à celui de la TF lorsque cet affermissement est concomitante à la notification de la TF ?
Ex :
TF = 40 k€ HT et + de 2 mois
TO = 20 k€ HT et + de 2 mois
Le fait d'avoir affermi la TO dès le départ donne-t-il droit au versement de l'avance ?
c'est une possibilité mais à voir selon les termes du marché ....
l'avance est censée se gérer par tranche et la restitution se fera éventuellement à des étapes différentes ... les durées sont elles identiques ?
qu'avez vous écrit dans votre marché ?