Bonjour,
Soit une opération de travaux réalisées en partie via le recours à un accord-cadre travaux.
Plusieurs lots de cet accord-cadre travaux sont sollicités.
L'opération prévoit, elle, trois lots différents tous rattachés au même lot de l'accord cadre.
Sachant que l'accord-cadre est mono attributaire, comment faire pour rattacher plusieurs lots d'une opération de travaux à un même lot d'un accord cadre, et en pouvant les attribuer à des titulaires différents ?
Par exemple lot 1 sol souple, lot 2 carrelage, lot 3 parquet relève du lot de l'accord cadre lot 9 revêtements.
Le DCE ayant été rédigé avec des pièces communes à tous les lots de l'opération, publier un marché subséquent pour chaque lot d'opération me paraît peu judicieux.
Je vous remercie de votre aide.
Cordialement,
Emmanuelle
Bonjour,
Pourquoi mettre dans dans votre marché de travaux, les lots qui seront pourvus par l'accord-cadre ?
J'entends qu'il faille décrire les travaux réalisés via cet accord-cadre pour informer les candidats au futur marché de travaux, du déroulement des travaux.
Mais les futurs soumissionnaires ne vont pas candidater aux lots pourvus par cet accord-cadre. Ces lots sont en dehors de la mise en concurrence prochaine du futur marché de travaux.
Ensuite sur le découpage en lots de l'opération de travaux. Il est découpé selon les contraintes et le contexte de l'opération. Il est tout à fait normal qu'un accord-cadre (AC) TCE n'ait pas le même allotissement. Le besoin dans l'AC n'a pas été défini au moment de la nouvelle opération.
Ne raisonner pas en lots mais en prestations. Vous avez un AC qui répond partiellement à votre besoin de la nouvelle opération, utilisez un MS de cette AC. Découpez en trois lots et faire potentiellement 3 MS ne fera que vous compliquer la vie.
Le découpage en lots techniques peut être différent du découpage en lots juridiques.
Merci pour votre réponse.
Effectivement, nous lançons un marché de travaux et un marché subséquent qui comporte plusieurs lots de l'AC, les deux consultations étant combinées (seuils) mais indépendantes.
Si je comprends bien, je peux dire que j'ai un lot de mon accord cadre, qui comprends trois lots techniques différents, et ainsi attribuer chaque lot technique à un titulaire différent ?
[quote author=emmanuelle.e34 link=topic=38932.msg386411#msg386411 date=1620134934
L'opération prévoit, elle, trois lots différents tous rattachés au même lot de l'accord cadre.
Sachant que l'accord-cadre est mono attributaire, comment faire pour rattacher plusieurs lots d'une opération de travaux à un même lot d'un accord cadre, et en pouvant les attribuer à des titulaires différents ?
[/quote]
no comprendo cette contradiction .....
Citation de: emmanuelle.e34 le Mai 04, 2021, 05:22:43 PM
Si je comprends bien, je peux dire que j'ai un lot de mon accord cadre, qui comprends trois lots techniques différents, et ainsi attribuer chaque lot technique à un titulaire différent ?
un lot d'une procédure d'accord cadre donne un accord cadre qui se gère indépendamment des autres accords cadres, si vous voulez des titulaires différents soit que ça relève d'un accord cadre multi attributaire soit de deux accords cadre différents (pouvant être issus de la même procédure)
soyez claire dans votre énoncé car il me semble qu'il y a confusion entre les lots de procédure d'accord cadre et les lots de l'opération ....
Ok effectivement.
Nous utilisons le logiciel Marco qui nous permet de lancer un marché subséquent en sélectionnant plusieurs lots du même accord cadre.
En l'occurence le DCE a été monté en prenant en considération ce prérequis, mais le CCTP "rattache" trois lots de l'opération à un même lot de l'accord-cadre, ce qui me pose un problème dans la rédaction car je ne peux pas d'une part utiliser, via marco , trois fois le même lot d'accord cadre dans la même consultation, et que d'autres parts, l'accord cadre est mono attributaire.
Je ne sais pas si c'est plus clair.
dans marco il y a une étape ou les documents sortent en WORD donc je ne vois pas le problème :
vous avez Par exemple lot 1 sol souple, lot 2 carrelage, lot 3 parquet relève du lot de l'accord cadre lot 9 revêtements.
vous faites un chapeau lot revêtements dans l'opération avec des parties techniques décrites dans 1 CCTP chapeau avec trois parties de type sous-lot 1 sol souple, sous-lot2 carrelage , sous lot 3 parquet
vous assemblez les pièces du puzzle ;)
Merci pour les précisions, je vais tenter de faire ça ! ;)