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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: loadouste le Mars 27, 2009, 03:47:27 PM

Titre: PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: loadouste le Mars 27, 2009, 03:47:27 PM
J'ai un souci d'acte d'engagement pour lequel l'entreprise répond pour les 11 lots mais me fais un acte d'engement pour le lot 1 à 8 en prenant l'acte d'engagement du lot 1 seulement sans barré quoi que ce soit et en m'inscrivant la somme totale des 11 lots dans le montant et joint un DPGF avec les prix du lot 1 à 8.
Le lot 9 faisant tout de meme un acte d'engagement a part dans une autre enveloppe comme le lot 10 et 11.

Je sais pas si c'est bien clair c'est pas facile d'expliquer, merci de me dire que doit on faire pour l'attribution, doit on demander que l'entreprise refasse 8 acte d'engagement ou doit on considérer non conforme l'offre .

merci de votre aide par avance
Titre: Re : PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: lepouch le Mars 27, 2009, 04:03:09 PM
MAPA or not MAPA ?
Titre: Re : PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: loadouste le Mars 27, 2009, 04:40:39 PM
MAPA PARDON
Titre: Re : PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: lepouch le Mars 27, 2009, 05:26:46 PM
Si pas beaucoup d'offres, je pense qu'il est souhaitable de le "repêcher"
Titre: Re : PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: loadouste le Mars 30, 2009, 08:18:27 AM
c'est quand meme l'acte d'engagement, je sais que c'est en mapa mais qu'entendez vous pas repecher
Titre: Re : PROBLEME ACTE ENGAGEMENT POUR MARCHE DE 11 LOTS
Posté par: lepouch le Mars 30, 2009, 08:57:42 AM
Vous lui demander de fournir les 8 actes d'engagement.