bonjour,
j'ai un ac à bc d'une durée de 4 ans.
le titulaire qui rencontre des difficultés d'appro justifiées me demande de suspendre par OS la durée du marché (je suis à la 1ère année sur 4).
Je suis en multi-attribution (l'autre entreprise ne m'a rien demandée).
Est-ce que c'est possible de suspendre un ac à bc par os ?
pourquoi ne pas continuer avec l'autre attributaire ?
vraiment bizarre
votre besoin existe donc s'il peut pas livrer tant pis pour lui vous ne pouvez pas suspendre l'accord cadre
reste que s'il a un MS en cours c'est à voir si une livraison différée vous convient toujours ou pas ....
Oui vous avez tous raison...
Si j'étais en mono attribution je pourrai suspendre par un os ?.
non on ne suspends pas un accord cadre, trop facile sinon avec une succession de suspension entre les MS on ferait durer l'accord cadre quasi indéfiniment ..... or limité à 4 ans ( il me semble 8 ans pour les EA)
okkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkk
merci !