Coucou les amis,
J'ai beau cherché mais je ne trouve plus la forme du marché basique : celui ordinaire, simple. Qui n'est pas un Accord Cadre, pas un marché à tranches ou à phases. Finalement le CCP n'en parle plus ?
il n'y a pas de forme privilégiée
Article R2112-6
Les prix des prestations faisant l'objet d'un marché sont :
1° Soit des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées ;
2° Soit des prix forfaitaires appliqués à tout ou partie du marché, quelles que soient les quantités livrées ou exécutées.
Citation de: mighty le Avril 27, 2021, 11:02:50 PM
Coucou les amis,
J'ai beau cherché mais je ne trouve plus la forme du marché basique : celui ordinaire, simple.
:D comme speedy : il n'as pas de forme "basique".
un marché est un contrat conclu à titre onéreux. Il peut être verbal !
Oui mais dans ma mémoire, depuis toujours on avait : un marché ordinaire, un accord cadre, un marché à tranches etc.
Désormais cela n'existe plus ça ?
Et d'ailleurs, en regardant le code, vous faîtes bien d'en parler j'avais vu que les prix mixtes n'existaient plus non plus ?
c'est un soit non exclusif pour le marché, mais exclusif sur une ligne .... ce n'est pas interdit d'avoir certaines prestations à PU et d'autres au forfait, rappelons qu'un prix unitaire est un forfait pour une unité d'œuvre .... donc quand tu parles de prix mixtes c'est en fait un cas particulier de marché à prix unitaires, certains étant comptés pour un ensemble .... et d'autres pour des unités d'œuvre
Yes ! Mais avant il me semblait qu'on avait la notion de prix unitaires, forfaitaire ou mixtes dans le Code. Et cette notion a disparu. Non ?
Pour en revenir au sujet de base : que dîtes vous quand vous avez un marché basique dans votre rédaction ? car moi je mettais :
Le marché est un marché ordinaire. OU le marché est un Accord Cadre OU le marché est un marché à tranches OU le marché est un marchés à phases. Du coup, quand vous êtes dans le cas vous dîtes le marché est un marché ? :D
je me contente de dire le marché est à prix unitaires (ou le marché est à prix forfaitaire ou à prix forfaitaires).
je ne précise que les cas particuliers donc si à tranches, à PSE, accord cadre à MS ou à bons de commandes et multi-attributare ou non ....