bONJOUR
souvent j'ai eu des soucis avec les marches de vehicules notamment sur le paiement.
probleme si le marche et ou le devis de l'entreprise ne distingue pas bien le prix d'achat sans reprise et le global (apres contraction entre l'achat du vehicule et la reprise) car il s'agit de 2 ecrites comptables tres differentes
ca je pense que suite au retour d'experience c'est regle
par contre si au niveau des prix HT TTC, je suis actuellement embete sur un autre marche car comme certains postes sont sans tva (ex bonus ecologique) on peut etre bloque si on a qu'une seule ligne HT sur AE + ligne TVA 20 % et prix TTC.
au final mon HT reste bon mais je devoir faire un avenant pour juste un probleme de TVA a cause d'un comptable intraitable
meme si dans l'ideal il faudrait bien connaitre toutes les eventualites, je pensais comme je pratiquais avant de ne mettre que le prix HT au niveau de l'AE ?
merci pour vos retours d'experience.
au vu de nos pratiques avec le TPM et du décret 2016-33 dont annexe c :
"6. Le montant et le taux de taxe sur la valeur ajoutée légalement applicable ou, le cas échéant, le bénéfice d'une exonération."
on donne le détail par taux de TVA et/ou d'exonération de TVA, donc par exemple on fait apparaître des taxes non soumises à TVA ...