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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Avril 26, 2021, 03:37:03 PM

Titre: Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: LAROUSSE le Avril 26, 2021, 03:37:03 PM
Bonjour,

Je viens de notifier un AO de fourniture de pdts d'entretien avec un démarrage des prestations au 01/04/2021.
AOO alloti d'une durée de 4 ans (1 an renouvelable 3 fois 12 mois).
L'un des titulaires me demande une résiliation de 3 de ces lots. Il fait face à l'augmentation de ses détaillants, fabricants... (Il est revendeur). Le titulaire me fournit à l'appui de sa demande de résiliation les courriers de ces fabricants. Les augmentations sont importantes ( environ +10%).
Je suis sur un marché régional, les enjeux sont importants car les quantités sont loin d'être marginales. (pour lui comme pour moi).

Je pense accepter sa demande de résiliation et relancer car je ne veux pas partir sur un contrat bancal : Ils ne me livreront pas, je vais les mettre en demeure et faire exécuter mon contrat par un tiers. Dans 6 mois je relance....

Qu'en pensez vous?

Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: speedy le Avril 26, 2021, 04:28:38 PM
Pas de révision de prix de prévue  ?
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: Michel le Avril 26, 2021, 08:46:08 PM
Citation de: LAROUSSE le Avril 26, 2021, 03:37:03 PM
Je pense [...]  relancer car je ne veux pas partir sur un contrat bancal : Ils ne me livreront pas, je vais les mettre en demeure et faire exécuter mon contrat par un tiers. Dans 6 mois je relance....
OUI c'est peut-être une sage décision.   mais à examiner plus dans les détails !  tous les lots, seulement quelques uns , . . .  pourquoi 3 et pas tous ?
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: speedy le Avril 26, 2021, 09:09:29 PM
on peut supposer qu'il n'a gagné que ces 3 lots  .... et paf  des augmentations que sur ces 3 lots, pas sur les autres .....  :-[
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: LAROUSSE le Avril 27, 2021, 10:40:53 AM
Bonjour,

Non,
Citation de: speedy le Avril 26, 2021, 04:28:38 PM
Pas de révision de prix de prévue  ?
Une révision annuelle est prévue en avril prochain mais elle est capée.
La société est titulaire de 9 lots et souhaite en résilier 3 . Je pars sur une résiliation lié aux événements du marché. Une autre idée?
Titre: Re : Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: hpchavaz le Avril 27, 2021, 10:48:15 AM
Citation de: LAROUSSE le Avril 27, 2021, 10:40:53 AMNon,  Une révision annuelle est prévue en avril prochain mais elle est capée.
...
Je suppose que la clause est capée "en dur", c'est à dire qu'elle ne laisse pas d'alternative.
Qu'aviez vous prévu en interne quand vous l'aviez insérée ?
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: speedy le Avril 27, 2021, 10:51:51 AM
l'effet boomerang d'une clause maladroite, vous n'avez pas eu le courage de dire ferme mais c'était quand même votre volonté, difficile d'argumenter contre actuellement. Pour moi il ne reste que la résiliation  et si possible avec effet dans 6 mois pour permettre la relance d'une consultation...
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: LAROUSSE le Avril 27, 2021, 12:28:11 PM
Citation de: hpchavaz le Avril 27, 2021, 10:48:15 AM
Je suppose que la clause est capée "en dur", c'est à dire qu'elle ne laisse pas d'alternative.
Qu'aviez vous prévu en interne quand vous l'aviez insérée ?

Mais carrément : j'ai une clause butoir à 2% ( par produit et par an)!
Certains acheteurs sont tellement sûrs de leur sourcing!!!!
Titre: Re : Demande de résiliation de 3 lots / AOO Fournitures
Posté par: Michel le Avril 27, 2021, 01:28:47 PM
 ::)  ! et même par produit ! vous vous garantissiez un problème dès l'écriture du projet de contrat !  :D

pour moi sauf si votre besoin l'impose, il faut fuir autant que possible les contrats de 1 an renouvelable !
Faite donc un contrat de 4 ans résiliable annuellement.   Le maxi sera celui du contrat : 4 ans !    et si le maxi se rapproche inexorablement, alors raz & relancez !  8)