Bonjour,
J'ai une question bête mais il faut que je la pose :
Soit un AC multiattributaire s'exécutant à bons de commandes (un tourniquet est prévu pour l'envoi des Bdc aux 3 attributaires) pour de la fournitures.
Nous prévoyons un avenant pour intégrer un nouveau produit au BPU, toutefois il se pourrait qu'un des attributaire ne fournisse pas ledit produit.
Cela fait bien capoter le projet d'avenant ?
Merci
il peut s'approvisionner chez un autre, non ? ou c'est un produit commercialisé par des circuits confidentiels réservés ?
Pour pouvoir vendre le produit (test liés au covid), celui-ci doit être référencé par un ministère. Et pour l'heure, je ne sais pas si cela sera le cas de tous les OE.
dans ce cas c'est hors de cet accord cadre