Nous avons lancé en MAPA MBC notifié à 3 entreprise sur les 10 lots puis mon autorité me dit arrêté tout, et de relancé le marché. Sur les 7 lots restant, ceux là je ne l'ai pas encore notifié, mais j'ai adressé aux entreprises non retenues leur courrier. Une des entreprises puisqu'il s"agit de fleurs, a été averti pour aller plus vite par le biais des ST qu'elle serait retenue pour pouvoir préparer les plantations avant notitifcation. Et donc maintenant je suis dans ..... j'ai vraiment besoin de votre avis merci
papoune
Bonjour,
Voici mon avis : pour les marchés non notifiés le pouvoir adjudicateur a toujours la possibilité de déclarer la procédure sans suite pour motif d'intérêt général et ce à tout moment de la procédure. Bien entendu il faut tout de même une raison valable telles la procédure de passation viciée (risque juridique), besoin à satisfaire a changé ou a disparu... le motif de déclaration sans suite doit être adapté à la consultation en cours et non généraliste.
En ce qui concerne les lots notifiés, là ca me paraît très compliqué de revenir en arrière : risque de recours des candidats et de versement d'indemnités !!! désolée.
Bon courage.
Citation de: papoune le Mars 27, 2009, 02:41:16 PM
Nous avons lancé en MAPA MBC notifié à 3 entreprise sur les 10 lots puis mon autorité me dit arrêté tout, et de relancé le marché.
Quel est le motif invoqué pour cette relance ?
je ne peux répondre à cette question
Je m'en doutais un peu, mais du coup, il est plus délicat de donner un avis pertinent.
Dans tous les cas, vous aurez à motiver votre déclaration sans suite, voire les éventuels retraits des décisions d'attribution. Et un concurrent à la première consultation pourrait bloquer votre nouvelle procédure en contestant l'annulation de la première.
Essayez de trouver un bon motif ...
Cordialement,
merci