Bonjour,
Je me pose la question concernant le montant a indiqué dans le DC4 pour une prestation de services. Je m'explique pour un DC4 annuel, dont on ne sait pas si la prestation va être réalisée. Le titulaire fourni un DC4, mais quel montant doit il indiquer, car il sait pas encore combien cela va coûter...(en plus s'il met un montant approximatif, et au dessus de 600€, on devrai appliquer le paiement direct)
Merci d'avance pour vos retours.
Bonjour,
Comment est votre marché ? Un prix forfaitaire ? A bons de commandes ?
C'est un marché avec une partie à prix forfaitaire et une partie à BDC
Citation de: Ponta le Avril 13, 2021, 09:00:59 AM
Bonjour,
Comment est votre marché ? Un prix forfaitaire ? A bons de commandes ?
un petit montant dans le cadre du forfait, pourra être augmenté par la suite par un DC4 modificatif ....
Citation de: speedy le Avril 13, 2021, 09:31:57 AM
un petit montant dans le cadre du forfait, pourra être augmenté par la suite par un DC4 modificatif ....
Un DC4 indiquant un montant faible pour la durée total du marché, et un DC4 modificatif à chaque fois que le montant est revu? Aussi, si le montant déclaré au début mais que finalement il n'y a pas eu de prestations réalisées, le montant indiqué dans le DC4 (même faible) doit être payé ?
Sinon qu'en pensez vous : il fait un DC4 sans montant indiqué, et si la prestation est réalisée, le titulaire nous transmettra un DC4 modificatif au moment où la prestation sera réalisée en remplissant le montant. Cet opération devra être fait à chaque fois. Par exemple 2021 : DC4, en mars 2022 : 800€ (paiement direct) en septembre 2022 nouvelle prestation de 700€, le DC4 modificatif indiquera 1500 (700+800) car il s'agit d'un montant sur la durée totale du marché..etc etc etc
Par contre si prestation de 400€ au lieu des 800€, donc pas de paiement direct mais par contre si 700€ ensuite là on passe en paiement direct.
Merci pour vos retours.
Dès l'agrément vous choissisez le paiement direct sinon problème
Choix même avec DC4 Initial à zéro
Si finalement plus faible alors un modificatif à la baisse