AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: chasingcar le Mars 31, 2021, 08:37:29 AM

Titre: travaux ou fourniture
Posté par: chasingcar le Mars 31, 2021, 08:37:29 AM
Bonjour,

Le remplacement de filtre à sable d'une piscine est il un marché de travaux ou de fourniture?
Titre: Re : travaux ou fourniture
Posté par: speedy le Mars 31, 2021, 08:44:47 AM
vous aurez de meilleures garanties avec un marché de travaux (obligation de résultat) qu'avec un marché de de fournitures  (seule conformité du sable à la commande)
Titre: Re : travaux ou fourniture
Posté par: hpchavaz le Mars 31, 2021, 10:03:24 AM
Cela dépend de quoi vous parlez

Ces filtres me semblent pouvoir être des équipements dissociés du génie-civil.

Je ne résiste pas à cette occasion à vous renvoyer à ce message Re:fcs ou travaux (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=6686.msg80262#msg80262) qui date de 2009 (mais la question revient depuis plus longtemps encore) même si la référence est à présent  l'Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032297352/)
Titre: Re : travaux ou fourniture
Posté par: speedy le Mars 31, 2021, 10:20:28 AM
faut il prendre un risque technique et sanitaire  suivi de risque d'attaques au civil par un nageur plutôt qu'un risque juridique sur la passation du marché ?

vous devriez le gérer en tant que marché de travaux et pourquoi pas retenir le seuil de Fournitures pour la pub et la procédure de passation ....