Bonjour,
Je sais qu'il existe beaucoup de posts très intéressants sur la computation des seuils mais en fait j'ai récemment intégré un EPA et je suis en charge de la cartographie des achats et de la mise en place d'une nomenclature achat, du coup je me pose quelques questions concernant le mode computation à mettre en place. Avant j'étais dans une métropole et j'intervenais après computation des seuils et choix de la procédure c'est le responsable du service qui assurait le recensement des besoins et le suivi des seuils.
Je souhaiterai ainsi avoir vos avis SVP sur les points ci-dessous :
1) Soit un A.C.B.C. de fournitures de bureau lancé en 2019 en AOO d'un montant annuel maxi de 90 000€ et sur une durée de quatre ans. Si en 2021, j'ai un nouveau besoin d'un montant de 50 000€ dans la même famille pour des fournitures non prévues dans le 1ER marché:
Est-ce que je prends en compte dans ma computation en 2021 les 90 000€ * 2 restants + 50 000€ et je lance une procédure en AOO ?
Ou je considère qu'en 2021 dans cette famille il y a uniquement un besoin de 50 000€ et je lance un MAPA ?
J'avoue que je suis un peu perdu, ;D comment procédez-vous ?
2) Deuxième point, on gère beaucoup de structures (écoles, ports...) pensez-vous qu'il soit possible d'avoir une nomenclature spécifique par exemple pour le port avec une gestion autonome des marchés (unité opérationnelle) et une nomenclature globale pour l' EPA et ses autres structures ?
Merci d'avance pour vos avis et/ou conseils :)
pour le 1
si clairement pas dans l'AC à BDC de 2019 alors je considère nouveau besoin indépendant en 2021
pour le 2
csi c'est toujours dans la même structure c'est délicat mais y aura sans doute quelqu'un qui pourra répondre
Voir Directive 2014/24/UE sur la passation des marchés publics : considérant 20
1. Je compute pas c'est un nouveau besoin.
2. J'ai le cas..nous achetons pour les écoles et le port..on compute avec le reste
Merci beaucoup pour vos retours!
speedy et anneclaudie pour le 1, si c'était un besoin qui rentrait dans le périmètre de l'accord cadre, vous me préconiseriez quelle solution un avenant ou un A.O.O?
ET est ce que pour la computation cela signifie qu'en règle générale pour une famille donnée vous computez uniquement les nouveaux besoins de l'année?
avenant car l'accord cadre est pour les achats récurrents donc si c'est dans le périmètre de celui-ci ...
si c'était pour une opération de travaux j'aurais computé sur cette opération et vérifier si petit lot possible
sinon je compute pour les besoins prévisibles qui seront mis en concurrence dans l'année (donc sur la durée des marchés qui vont en découler et au minimum l'année)
Citation de: speedy le Mars 29, 2021, 09:28:48 AM
avenant car l'accord cadre est pour les achats récurrents donc si c'est dans le périmètre de celui-ci ...
si c'était pour une opération de travaux j'aurais computé sur cette opération et vérifier si petit lot possible
sinon je compute pour les besoins prévisibles qui seront mis en concurrence dans l'année (donc sur la durée des marchés qui vont en découler et au minimum l'année)
Super ! merci Speedy
Ma collègue souhaite pour un marché lancé en 2019 qui prendra fin en 2022 computer le montant total correspondant aux maxi annuels de 2021 et 2022 avec les nouveaux besoins de la famille . Je lui ai dit qu' il faudrait qu'elle prenne en compte uniquement les besoins de l'année , mais elle reste sur sa position car pour elle c'est mon interprétation personnelle et qu'il n'y a aucun texte qui le dit explicitement!
Du coup ta réponse me rassure! ;)
certains font ainsi mais ils comptent deux fois voir trois ou plus les besoins des secondes puis troisièmes années et ainsi de suite. Pour moi ce n'est pas logique
Je suis cohérent avec le point 5 de l'article 5 de la DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE :
5. Pour les accords-cadres et pour les systèmes d'acquisition dynamiques, la valeur à prendre en considération est la valeur maximale estimée hors TVA de l'ensemble 2pendant la durée totale de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique.
marchés envisagés et non besoins , donc pas de double compte avec les marchés passés l'es années précédentes !