SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: guenael le Mars 27, 2009, 07:35:34 AM
Titre: CCAP Type Travaux
Posté par: guenael le Mars 27, 2009, 07:35:34 AM
Bonjour,
Je suis à la recherche d'un CCAP type pour les marchés de travaux, ou d'une fiche récapitulant les clauses minimales devant y figurer
Merci d'avance!
Titre: Re : CCAP Type Travaux
Posté par: tragique_fernand le Mars 27, 2009, 09:50:44 AM
bah en s'inspirant du CCAG et en adaptant çà le fait pas ? :-)