bonjour,
j'ai une prestation (collecte déchets) avec du forfait et du BPU.
La part BPU est > à la part forfait donc je pensais faire un accord cadre sur bon de commande.
mais comment traiter la part forfaitaire (fixe) de mon marché ?
merci
quel est votre problème ?
assurer la collecte des déchets puis les quantifier avant de recevoir la facturation .... donc si vous faites un bon de commande avant il sera faux à 999 fois sur 1000 !
vous faites confiance à celui qui fait la pesée ?
La meilleure solution c'est de faire un marché simple à prix unitaire qui comportera quelque poste avec unité = ensemble, quantité 1 (ou 2 ou ....)
faire simple comme le préconise Michel !!!
ok merci speedy
je suis preneuse d'un modèle de ccap accord-cadre composite pour une prestation de service.
si quelqu'un a cela en stock, ça m'intéresse !
Citation de: speedy le Mars 10, 2021, 11:53:04 AM
La meilleure solution c'est de faire un marché simple à prix unitaire
B'en oui, pourquoi vouloir faire au chose que des prix unitaires ? ;D
et puis comme disait "lama" (un ancien du forum) : "un prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité" ! ;D
pour cette prestation, j'ai :
- des prix forfaitaires (prestation récurrentes)
- des prix unitaires (à la tonne) sur quantités réellement constatées (BPU)
- des prix unitaires/forfaitaires bon de commande (BPU)
- des devis hors BPU
puis-je encore qualifier ce montage d'accord-cadre ?
pour moi, obligatoire AC si BC.
vous confirmez ? car j'ai des sueurs froides en ce moment :-[
merci
et mes part à bons de commande sera bien < part forfait et part unitaire (sans BC)
accord cadre mais si vraiment disparate alors pourquoi ne pas allotir ou faire un (ou plusieurs) marché(s) et un AC séparés ?
techniquement / financièrement impossible d'allotir.
tu me confirmes que si BC, ACBC ?
pour ma part PU dans BC, j'indique un montant max dans mon marché sur la base du scénario que nous avons préparé ? en indiquant bien que seuls les PU seront contractuels ?
part PU sans BC pardon
Pour aller dans le détail, un marché peut avoir des prix mixtes :
- prix forfaitaire,
- prix unitaires.
Il convient de les encadrer dans un accord-cadre pour mettre un montant mini et un maxi, surtout si l'on veut rester dans un MAPA.
Et les prix unitaires peuvent être exécutés de 2 manières :
- bon de commandes : l'acheteur a l'initiative de l'achat,
- prix unitaires selon consommation réalisée : l'acheteur paie selon les quantités réalisées/utilisées.
Il est tout-à-fait possible d'avoir les 2 types de prix unitaires dans un marché avec en plus un ou des prix forfaitaire.s.
Votre descritptif des prix, @marina, est possible. Ce que je vous recommande, c'est de mettre un cadre autour de ces prix avec un accord-cadre à BC. Concernant le fait de qualifier le marchés oit en marché ordinaire (forfaitaire), soit en ACBC ou AC : on s'en fiche ! Dans votre clause prix, vous détaillez qu'il y a des prix forfaitaires, prix unitaires, des BC et puis vous écrivez que le marché est un ACBC avec toutes les subtilités décrites.
merci Ponta
j'ai hésité entre AC et marché mixte PU/prix forfait.
Mais comme je vais avoir des BC sur une parie (même minime) je penche sur AC donc durée limitée à 4 ans, ce qui crispe mon prescripteur
j'ai tout bon ?
Oui.
Si la durée est un problème, demandez au prescripteur les motivations.
Si celles-ci sont sérieuses, vous pourriez les utiliser pour justifier une durée supérieure à 4 ans.
et faut il vraiment passer par des BdC ?
Mais si pas de BC, pas d'accord cadre juste un marché avec montant max ?
oui
à voir selon l'opportunité de faire des BDC ou pas , j'entends des BDC avec des quantités fiables donc un montant financier qui sera respecté ....
Citation de: marina le Mars 18, 2021, 06:33:18 PM
Mais si pas de BC, pas d'accord cadre juste un marché avec montant max ?
Oui à prix unitaire avec un maxi si MAPA ; ou aucun maxi si AOO
Rappel : un BdC n'est qu'un acte d'exécution du contrat (marché) si vous souhaitez travailler ainsi
mais vous êtes pleinement autorisé à vouloir travailler l'exécution autrement . . . (la limite est celle de votre imagination 8)