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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Mars 26, 2009, 02:17:59 PM

Titre: art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: CMP m a tué le Mars 26, 2009, 02:17:59 PM
Bonjour,

Je suis en train de faire mon petit tableau de recensement. J'ai un doute sur 2 points (donc 2 doutes ;-):

. doit-on mentionner tous les achats supérieurs à 4 000 euros ht ?
. doit-on indiquer le montant des marchés reconduits ? style marché de 2007 encore en vigueur .....

Merci
Titre: Re : art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: CMP m a tué le Mars 26, 2009, 02:27:31 PM
je précise mon propos:

tous les achats sup à 4000 qu'ils soient sortis de marchés, ou contrats, ou autres....

Merci
Titre: Re : art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: RV le Mars 26, 2009, 02:27:43 PM
Alors pour la 1ère question, oui. Le non recensement des marchés <20 000¤ , ce n'est que pour l'année prochaine.
Pour la 2è, cela avait fait l'objet d'une discussion sur un autre post je crois?
Titre: Re : art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: CMP m a tué le Mars 26, 2009, 02:35:07 PM
ai pas trouvé le post....
Titre: Re : art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: RV le Mars 26, 2009, 02:57:35 PM
Voilà: http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=3664.0

Mais y a l'air que personne a filé de solutions :-(((
Titre: Re : art 133 - prise en compte des marché reconduits ?
Posté par: CMP m a tué le Mars 26, 2009, 03:17:08 PM
tant pis, merci pour le lien.