Bonjour,
Devant prochainement rédiger un accord-cadre mixte, comprenant une partie à bons de commandes jusqu'à un certain montant et une partie à marchés subséquents au délà de ce montant je souhaiterai savoir si vous avez des modèles de CCAP et de RC rédigé sur la base d'un accord-cadre mixte afin que je m'en inspire pour la rédaction de mon marché.
En vous remerciant par avance :)
Cordialement,
Pour moi, un contrat (marché) peut être "mixte" mais un accord-cadre ? ::) pourquoi pas, mais franchement ??? peut-être mieux définir vos besoins simplifieras déjà beaucoup le "problème" ;D
le plus simple ce serait de faire 2 lots, non ?
Citation de: speedy le Février 12, 2021, 08:36:09 AM
le plus simple ce serait de faire 2 lots, non ?
Plus simple (?) mais pas nécessairement pertinent économiquement
et porque ? au contraire !
une mise en concurrence claire sur la partie à BDC avec un seul gagnant et une gestion simplifiée
une mise en concurrence claire sur la partie encore plus aléatoire avec les offres au moment ou l'incertitude est levée comme dans le cas d'un seul lot
Une séparation en deux lots pourrait effectivement s'avérer une option de simplification envisageable.
Il faut que je creuse la question avec mon porteur de projet. merci de vos retours.
Bonjour,
j'ai créé en partant d'une feuille blanche (au niveau du côté mixte) un marché de ce type, avec une partie à BC (attribution en cascade) pour des prestations simples et avec une partie en subséquent pour des prestations plus complexes.
Marché avec 4 lots CT / CSPS / CSSI.
Si vous êtes intéressés, signalez-le moi.