Bonjour,
Un OE a accumulé beaucoup de retard dans l'exécution de son marché de travaux, si bien que les pénalités sont d'un montant supérieurs à son marché. Aussi il a décidé de ne plus rien faire du tout !
J'aimerais procéder à une résiliation à ses torts exclusifs. Mais alors concrètement quelle pénalité s'applique ? devra -t-il supporter le montant du marché pour les travaux restants ou que la différence entre le montant de son marché et celui du nouveau titulaire ?
le CCAG travaux est super clair en la matière non ? :-)