Bonjour,
Pouvez-vous s'il vous plaît me confirmer qu'un marché public portant sur la réservation de berceaux en creche (code CPV 85312110) peut bien être passé en procédure adaptée en application des articles R2123-1 3° et R2123-4 à R2123-5 et R2123-7 du Code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques) ? avec un publicité uniquement au BOAMP (et non au JOUE) ?
merci à vous
personne ?
pour moi oui avec le Code CPV 85312110-3
sinon pour poser question en MP à ceux qui ont eu ce type de dossier voir par exemple
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=1832.0