Bonjour à tous,
Question pratique pour démarrer l'année.
Par habitude, notre garage ne place pas les originaux des documents qui doivent être présent dans un véhicule pour éviter la perte de ceux-ci. Il est courant que des documents soient perdus et vu le nombre de véhicules, je peux comprendre la démarche.
Par contre, le code de la route exige la présentation des originaux en cas de contrôle avec une amende de 1ère classe en cas de défaut. Si sous 5 jours l'original n'est pas présenté, c'est l'amende de 4è classe qui s'ajoute.
On me demande donc si cela pourrait être valable d'apposer la mention "Certifiée conforme à l'original". en première intention, je dirais que non car cette mention n'est plus obligatoire depuis plusieurs années quand cela concerne les relations entre administrations françaises.
Dans vos établissements, quelles sont les pratiques. Avez-vous mis en place autre chose qui permettrait de conserver les originaux ailleurs que dans les véhicules?
Merci d'avance pour vos retours ;)
Nous mettons l'original de la carte grise et de l'attestation d'assurance dans tous nos véhicules, et personne n'a l'idée de les "perdre" ::)
Pour le nombre de fois où les véhicules se font contrôler sauf si les conducteurs se prennent pour Lewis Hamilton :D
Perso, je continuerai le système des copies.
Je pense qu'il vaut mieux fournir une copie puis monter l'original, que de perdre l'original et de n'avoir rien à présenter par la suite.
Sinon pour aller plus loins que Gaston, un bon coup de pied au c*l pour les idiots qui perdent les documents. ;D
Merci pour vos retours.
Au vu des échanges que j'ai eu avec d'autres collègues, en effet, la pratique est de placer les originaux dans les véhicules. La perte de document est assez rare et la procédure de duplicata n'est pas lourde.
Citation de: RV le Janvier 21, 2021, 06:15:51 PM
La perte de document est assez rare et la procédure de duplicata n'est pas lourde.
et vous pourrez ressortir les copies couleurs que vous aurez garder au bureau pour les mettre dans la voiture dans l'attente des duplicata ;D
la sécurité sera la conservation de très bonne copie (voir même d'excellent scan en fichier) par devers vous ;)
Si vos véhicules sont des voitures de location sans option d'achat, vous pouvez vous contenter de photocopie (art R.233-1 du code de la route).