Bonjour à tous,
j'aimerai savoir si un stockage temporaire sur site d'huile usagée (une demi journée par semaine) doit faire l'objet d'un agrément comme celui relatif aux sites classés.
En vous remerciant.
je pense qu'à minima un dossier de déclaration doit être déposé en préf
les consulter, ça doit dépendre des quantités stockées
bonjour,
voici un lien pour des infos réglementaires sur le traitement des huiles :
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/navigation/2.250.190.28.6.2380/5
Comme vous le lirez, on ne plaisante pas sur le traitement des huiles compte tenu de leur impact important sur l'environnement en cas de dissémination.
Pour vous répondre en matière d'ICPE et si le dossier est toujours d'actu, l'origine des huiles est-elle industrielle ou viennent-elles des ménages ?
Cdt
en revanche cette règlementation varie s'il s'agit d'huiles ALIMENTAIRES usagées, ces dernières ne sont pas consiérées comme des déchets dangereux sauf si l'on ne connait pas leur provenance (la rubrique ICPE diffère dans ce cas là).