Soit un avis d'appel à candidature pour un marché de MO lancé en juillet 2008. Le projet a subi un coup d'arrêt, mais pas de déclaration sans suite d'effectué.
Peut on 8 mois après repartir sur candidatures reçues et demander une offre aux candidiats?
La réglementation n'évoque que le délai de validité des offres et non des candidatures.
Sauf si les documents de la consultation prévoyaient une échéance pour l'envoi de la lettre de consultation, j'aurai tendance à penser que les candidats sélectionnés peuvent être invités à remettre une offre.
Merci pour votre réponse, elle conforte ma position
Même avis.
Une très vieille réponse de la DAJ disait pour un AOR que le délai entre la candidature et l'envoi du DCE doit être "raisonnable" et de mémoire, il me semble que la DAJ répondait à une demande d'une collectivité qui avait un an de retard.
La question reste entière : estimez vous que 8 mois est un délai raisonnable ?
Et il faut regarder si les candidats sont toujours là : faillitte ou autres ...