Bonjour,
Dans un RC (pour un marché formalisé), il est indiqué que les pièces doivent être signées. La remise des plis est obligatoirement électronique. Peut on accepter que les documents soient signés manuscritement et scannés uniquement et non signés électroniquement ?
je dirais que le manque de précision du RC ne devrait pas être opposable aux candidats, donc j'accepte le scanné et régularisation par la suite
la signature me semble être une formalité accessoire désormais, au stade de la mise en concurrence
+1.