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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Novembre 30, 2020, 02:24:01 PM

Titre: marchés subséquents
Posté par: goran le Novembre 30, 2020, 02:24:01 PM
Me revoilà avec des questions concernant les AC à MS. Nous n'en avons jamais lancé jusqu'ici, et on nous demande de nous y coller ;D
J'ai lu toute la littérature existante et franchement, hormis pour les marchés de matériels informatiques où je comprends bien le but du MS, je ne vois pas, chez nous, à quoi d'autre cela s'appliquerait .....
La remise en concurrence, si elle ne repose pas sur des motifs "techniques" repose essentiellement sur le prix. Est-on sûrs d'y gagner ??? je n'en suis pas sûre ....
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: speedy le Novembre 30, 2020, 02:28:43 PM
çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de  5000 prix si à BDC et  sans les délais d'un AO classique ....
Titre: Re : Re : marchés subséquents
Posté par: goran le Novembre 30, 2020, 03:00:16 PM
Citation de: speedy le Novembre 30, 2020, 02:28:43 PM
çà permet de remettre en concurrence au plus près du besoin sans avoir anticiper un BPU de  5000 prix si à BDC et  sans les délais d'un AO classique ....

il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: hpchavaz le Novembre 30, 2020, 03:08:43 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 02:24:01 PM
...
Sur quoi porte vos AC à MS chez vous ?
Essentiellement, certaines maîtrises d'oeuvre en infra (ou même bâtiment existants de plus nous sommes hors ex loi MOP) : études amont, moe sur opérations plus ou moins récurrentes de faibles (à notre niveau) montants. Mais je verrais pas d'inconvénient à étendre à d'autres domaines nécessitant une forte réactivité si montants raisonnables, en bref : des sortes de système d'acquisition non dynamiques, quand un SDA n'est pas approprié.
Titre: Re : Re : Re : marchés subséquents
Posté par: hpchavaz le Novembre 30, 2020, 03:10:47 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 03:00:16 PM
il me semblait qu'on ne pouvait pas ajouter de prix nouveaux ?
Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS
Titre: Re : Re : Re : Re : marchés subséquents
Posté par: goran le Novembre 30, 2020, 03:20:38 PM
Citation de: hpchavaz le Novembre 30, 2020, 03:10:47 PM
Observation valable pour les ACBC mais ne concernant pas les ACMS

Extrait fiche DAJ :
"un marché subséquent modifie substantiellement les termes de l'accord-cadre dès lors qu'il comporte de nouvelles prestations non prévues dans le périmètre initial de l'accord-cadre"

sérieux, j'y perds mon latin .... vous dites "nécessitant une forte réactivité", OK, mais il me semble que le traditionnel AC à BC est encore le plus réactif non ?

par exemple, trouveriez-vous judicieux de faire de l'AC à MS pour des études géotechniques, des travaux d'entretien de voirie ou de réseaux, qui font actuellement l'objet d'AC à BC ? j'ai du mal à en voir le bénéfice  :-\
Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: speedy le Novembre 30, 2020, 03:36:19 PM
oui le AC à BDC est encore plus réactif mais nécessite un BPU très très long  !!!!  donc il a ses limites
L' accord cadre  doit préciser les contours de son objet et  on peut rajouter des prix nouveaux dans ce cadre mais pas en dehors , par exemple si vous avez dit voirie, pas possible de rajouter de conduites d'eau ou d'assainissement , il aurait fallut l'intituler VRD !!!
le grand bénéfice c'est de pouvoir rajouter des prix dans le cadre d'une mise en concurrence et de ne pas être coincé par un seul titulaire   :-[
Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: psaii le Novembre 30, 2020, 03:45:14 PM
Quand une prestation ne peut pas être définie totalement en amont. Je l'ai fait pour des impressions de documents de communication, où tous les ans on change le format, la couverture, le vernis, le nombre de pages...

Pour de études de voirie: on sait qu'on va réhabiliter certains carrefours mais on ne sait pas exactement lesquels cette année et lesquels l'année n+1, n+2, etc. On connaît grosso modo la prestation mais l'étude n'est pas identique partout, il faut un nouveau cahier des charges à chaque fois qui correspond à une prestation particulière qui n'est pas transposable à l'identique.

Un indice: si dans votre BPU vous avez des prix en jour/homme ou en heure de technicien, ou que vous avez besoin que votre titulaire vous fasse un devis avant d'envoyer votre BC, il y a de fortes chances pour qu'un AC MS soit plus approprié
Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: goran le Novembre 30, 2020, 04:31:00 PM
merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à éclairer ma lanterne, je prends  ;D
Titre: Re : Re : marchés subséquents
Posté par: Michel le Novembre 30, 2020, 05:36:20 PM
Citation de: goran le Novembre 30, 2020, 04:31:00 PM
merci à tous; si d'autres peuvent contribuer à éclairer ma lanterne, je prends  ;D
???  ah ! b'en mince moi qui croyais que dans les mines, c'est la lanterne qui éclaire  ;D



Pour moi, les BdC sont les marchés subséquents d'un Accord-cadre prévoyant cette forme de contrats (marchés)

Ci-après extrait de :  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38003.0

Citation de: Mathieu le Octobre 12, 2020, 09:30:54 AM
la seule inconnue est la quantité = ACBC

on ne connait pas les quantités mais également le contenu de la prestation (qui peut varier dans le temps et/ou avoir besoin d'être précisé à la survenance du besoin) = ACMS

re-réponse :

- si les quantités sont décidées par le PA : ACBC
- si les quantités sont constatées en fonction d'une consommation qui, par sa nature diluée/quotidienne, ne peut être décidée à un instant T : marché ordinaire à PU (éléc, eau, télécom...)


Titre: Re : marchés subséquents
Posté par: goran le Décembre 01, 2020, 08:09:54 AM
ça devient lumineux  ;D