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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ck le Mars 25, 2009, 11:02:39 AM

Titre: marché de bâtiment
Posté par: ck le Mars 25, 2009, 11:02:39 AM
Je vérifie un marché de bâtiment avec des lots techniques et c'est mon premier.

- le service veut un groupement solidaire et demande à ce que les entreprises précisent la répartition des postes techniques par co-traitant  + Est-il judicieux de prendre un groupement solidaire en marché de bâtiment ?
                                                                     + Peut-on demander une répartition des postes techniques à un groupement solidaire? A la lecture du CMP je pense que non ?

- délais d'exécution : le service prévoit un délai global de l'ensemble des lots. Le délai court à/c de OS démarrage du 1er lot et un OS sera adressé pour chaque lot mais sans prévoir de délai spécifique au lot., celà signifie donc que tout le monde, quelque soit la date de démarrage des travaux de son lot devra avoir terminé en même temps. C'est bon ?

- Pouvez-vous me dire ce qui est très important dans ce type de marché, points de vigilence particuliers

Merci

Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: ck le Mars 25, 2009, 03:55:36 PM
Personne ne peut me donner des tuyaux ? Je n'ai jamais vu ce genre de marché

MercI
Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: andoli le Mars 25, 2009, 04:00:10 PM
la consultation est elle allotie au sens de l'article 10 du CMP ? (un lot = un marché ?)
Titre: Re : Re : marché de bâtiment
Posté par: ck le Mars 25, 2009, 04:40:38 PM
Citation de: andoli le Mars 25, 2009, 04:00:10 PM
la consultation est elle allotie au sens de l'article 10 du CMP ? (un lot = un marché ?)

OUI 9 lots techniques
Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: lepouch le Mars 25, 2009, 04:44:26 PM
Bonjour,
Pour tenter de répondre, je suppose qu'il s'agit d'un marché à lot unique pour lequel il est souhaité, soit une seule entreprise (entreprise générale), soit un groupement (qui ne peut pas être solidaire effectivement)
Le délai global est monnaie courante pour ce type de marché et on y attache souvent un planning prévisionnel que l'on tente de contractualiser par la signature de l'ensemble des co-traitants.
Il faut noter que vous devez argumenter le recours au lot unique car la règle c'est le marché alloti (un corps d'état = un marché)
Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: ck le Mars 26, 2009, 08:34:01 AM
Non il s'agit bien de 9 lots donc 9 marchés séparés.
Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: lepouch le Mars 26, 2009, 08:45:07 AM
Bonjour,
Ok, donc si les techniciens souhaitent des groupements c'est qu'il s'agit peut être de "macro-lots", c'est à dire des lots qui regroupent plusieurs lots techniques.
(Exemple un lot "Equipements techniques" avec à l'intérieur des corps d'état Chauffage, Electricité Courant Forts et Courants Faibles.)
La répartition par co-traitant leur permettant de juger de la part relative à chacun des corps d'état (cela peut servir pour l'analyse des offres)
En ce qui concerne les délais, chaque lot (et donc chaque marché) aura la même durée (correspondant au planning "enveloppe") et il appartiendra à l'OPC (une personne extérieure ou un des titulaires) de réaliser à l'avancement du chantier une définition des délais respectifs de chacun des intervenants. Il peut être intéressant de notifier ces différentes mises au point de planning par des OS spécifiques.
Titre: Re : marché de bâtiment
Posté par: ck le Mars 26, 2009, 09:08:43 AM
Il s'agit de tous petits lots, electricité, platre, menuiseries etc... l'ensemble des 9 lots avoisinant les 300 000 euros.
Je ne vois pas l'intéret du groupement solidaire, si ce n'est dans un souci de solidarité financière. Par ex si un groupement est titulaire de 3 lots ou plus, on ne peut pas en groupement solidaire identifier les travaux de chacun, (art 51 du CMP) donc le spécialiste du plâtre ne fera pas la menuiserie, donc autant prendre un groupement conjoint avec un mandataire solidaire.
Enfin je me pose peut-être trop de questions