bonjour à tous et à toutes, voilà ma question, lorsqu'un marché que ce soit MAPA ou AOO, dont des offres ont été jugées infructueuses (candidats mais pas possible d'attribuer car bpu incomplet etc...) on déclare sans suite mais lorsque l'on relance un MAPA ou un AOO doit-on quelque part refaire mention de quoi que ce soit se rapportant à l'ancienne procédure et quand dans l'ancienne procédure c'était par exemple le lot 4 doit-il rester lot 4 ou peut-on mettre lot un dans la nouvelle ? et peut-on apporter des modifs au dce ou juste retirer les lots qui par exemple ont été attribués.
merci à tous et toutes pour vos réponses.
Si vous repartez pour une nouvelle consultation ; vous faite ce que vous voulez 8)
pour moi, aucune obligations de raconter vos év. erreurs passées ::)
idem juste un bémol :
si travaux car il faut indiquer que la date d'effet de la réception sera commune à tous les lots
si fournitures ou services il faut vérifier si des conséquences d'interfaces avec d'autres marchés ou lots : exemple de livraison de du Bon à tirer d'un fichier d'étude émis par un tiers chez un imprimeur
Citation de: david17 le Novembre 24, 2020, 04:45:01 PM
bonjour à tous et à toutes, voilà ma question, lorsqu'un marché que ce soit MAPA ou AOO, dont des offres ont été jugées infructueuses (candidats mais pas possible d'attribuer car bpu incomplet etc...) on déclare sans suite mais lorsque l'on relance un MAPA ou un AOO doit-on quelque part refaire mention de quoi que ce soit se rapportant à l'ancienne procédure et quand dans l'ancienne procédure c'était par exemple le lot 4 doit-il rester lot 4 ou peut-on mettre lot un dans la nouvelle ? et peut-on apporter des modifs au dce ou juste retirer les lots qui par exemple ont été attribués.
merci à tous et toutes pour vos réponses.
Bonsoir,
Personnellement je laisse la numérotation des lots telle quelle mais rien ne vous empeche de faire autrement. Pour les lots déjà en cours d'analyse parfois je retire leurs éléments du DCE, d'autre fois non ( çela peut servir de laisser des éléments techniques des autres lots afin de bien chiffrer le lot relancé).
Générallement quand je relance j'aime bien mettre dans le nouveau RC qu'une 1ére consulation a eu lieue et que xxx lots ont du etre déclarés sans suite ou ont été infructueux.
Citation de: speedy le Novembre 24, 2020, 07:20:05 PM
idem juste un bémol :
si travaux car il faut indiquer que la date d'effet de la réception sera commune à tous les lots
si fournitures ou services il faut vérifier si des conséquences d'interfaces avec d'autres marchés ou lots : exemple de livraison de du Bon à tirer d'un fichier d'étude émis par un tiers chez un imprimeur
coucou speedy tu entends par réception (la j'aurais les deux cas de figures un marché de travaux et un marché de fourniture) quand tu dis réception je suppose que tu entends date de fin des travaux ? pour le marché de fourniture je sais pas encore c'est un AOO et la durée de l'accord cadre a bons de commande ct 1 an reconductible 3 fois sachant qu'on repart sur un AOO je sais pas ce qu'on va mettre comme délai d'exécution.
Citation de: david17 le Novembre 25, 2020, 09:21:33 AM
coucou speedy tu entends par réception (la j'aurais les deux cas de figures un marché de travaux et un marché de fourniture) quand tu dis réception je suppose que tu entends date de fin des travaux ?
oui
et si un lot est en retard cette date commune à tous est repoussée d'autant avec pénalités pour les seuls fautifs !