bonjour
je ne réussis pas à trouver de réponse sur le forum et donc voici mon souci
dans un marché de maitrise d'oeuvre en concours (près de 10 millions d'euros), on annonce une enveloppe financière de travaux, faut il également annoncer un délai d'exécution du marché de maitrise d'oeuvre phase conception et travaux
jusque là j'indiquais que le marché commençait à la notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement
j'ai un maitre d'oeuvre qui me demande une augmentation des honoraires car le délai d'exécution des travaux fixés par lui, est prolongé
la rémunération définitive a été arrêté l'année dernière.
alors, oui il y a le covid
il n'y a rien de spécifier sur le marché de maitrise d'oeuvre qui date de 2016
mais cette demande peut elle être acceptable?
comment rédiger vous les clauses de durée sur un marché de maitrise d'oeuvre, mettez vous une durée?
et avez vous été confronté à une demande de ce type?
merci
quel travail doit-il faire en plus qui n'était pas prévu initialement?
plus de réunions, des demandes de rémunérations complémentaires des entreprises à examiner ....
oui si l'allongement n'est pas de son fait mais ne pas compter deux fois les OPR par exemple !
tout était prévu dans son marché
mais aucun délai n'était spécifié
hormis le délai d'exécution prévu par la maitrise d'oeuvre pour les marchés de travaux
mais effectivement il y a plus de réunions et oui des demandes spécifiques liées au covid certainement
je ne sais pas comment réagir face à cette demande
pour ceux qui prépare des marchés de maitrise d'oeuvre, je suis preneuse de rédaction sur la durée
il faut un planning prévisionnel d'opération qui soit réaliste . si pas plus de dérapage de 6 mois on peut défendre forfait mais au-delà c'est "normal" qu'il y ait discussion ...
la difficulté c'est qu'avec un délai d'opération correct vous allez vous attirer les foudres des décideurs , c'est bien trop long, on ne peut pas annoncer ça .....
donc on négocie, tous !, celui dit le contraire est un fieffé menteur ;D
En général, les MOE ne disent rien sur la prolongation de leur phase DET.
Autrement, il n'est pas non plus illégitime de payer le surplus au MOE sous réserve que :
- le délai d'exécution des travaux n'ait pas été établi par ses soins (auquel cas, il ne pouvait ignorer, sauf cas de force majeure ou sujétion technique imprévue, que le délai des travaux serait supérieur à son délai DET),
- le MOE ne soit pas fautif en ayant oublié un élément essentiel de son étude ("Quoi les PMR ? Il faut adapter le bâtiment recevant du public ? Vous êtes sûr ?"),
- le prix supplémentaire à débourser pour la collectivité (ça fait toujours mal) soit proportionnel à la durée supplémentaire et établi en fonction du montant de la phase DET.
Car, bien entendu, nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude !
Or, bien souvent, le MOA est un peu fautif aussi en ajoutant insidieusement (ou directement) au MOE des trucs en cours de route ("Tiens une petite balustrade en plus"...).
Dans ce cas, difficile de ne pas donner droit au MOE sur ses prétentions.