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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Novembre 18, 2020, 10:33:09 AM

Titre: oab
Posté par: anneclaudie le Novembre 18, 2020, 10:33:09 AM
bonjour,

je m'apprête à mettre en signature un courrier pour offre anormalement basse et où je demande à l'entreprise de justifier son prix.
On est d'accord qu'il ne s'agit pas d'une négo. Le candidat a le choix de justifier son prix et puis c'est tout..
Si il a fait une erreur de jugement sur l'étendue du cahier des charges ?
Titre: Re : oab
Posté par: speedy le Novembre 18, 2020, 11:00:23 AM
si en AO il ne peut pas le modifier
en MAPA et MN ça dépend de vous ....
Titre: Re : oab
Posté par: calisa le Janvier 29, 2021, 03:03:46 PM
Bonjour,

Je prolonge la question d'AnneCLaudie :

Soit un AOO pour lequel un candidat n'a pas justifié son prix soupçonné d'être anormalement bas, mais l'a augmenté (alors que nous lui avions bien précisé qu'il ne s'agissait pas d'une négociation), arguant qu'il s'agissait d'une erreur de sa part.

J'élimine donc bien son offre en la déclarant irrégulière ?

Merci à vous !
Titre: Re : oab
Posté par: hpchavaz le Janvier 29, 2021, 04:11:42 PM
Quel type d'erreur ?
Plus précisément s'agit il d'une erreur "matérielle" apparaissant comme telle à tout acteur de bonne foi à l'examen des pièces fournies, et que disait éventuellement votre RC dans un tel cas ?
Titre: Re : oab
Posté par: speedy le Janvier 29, 2021, 05:01:10 PM
idem élimination , sauf s'il s'agissait d'une erreur manifeste dont la rectification était évidente
Titre: Re : oab
Posté par: lilibie le Septembre 30, 2024, 10:56:10 PM
Bonjour,

Je reviens sur ce post et sur le comment interpréter « erreur manifeste » :  en l'occurrence, le candidat interrogé sur son OAB, nous répond qu'il a mis son prix pour 1 an et non sur 4 comme demandé. Je m'étais justement posé la question de savoir s'il n'y avait pas erreur à ce niveau là ;-)
Dans ce cas on analyse son offre rectifiée sur le montant ?
Merci à vous !
Titre: Re : oab
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 01, 2024, 09:00:14 AM
Il y a une appréciation à faire pour prendre une décision, avec un énoncé tel que celui ci j'aurais tendance à accepter la correction, effectivement...
Titre: Re : Re : oab
Posté par: lepouch le Octobre 01, 2024, 09:20:11 AM
Citation de: lilibie le Septembre 30, 2024, 10:56:10 PM
Je reviens sur ce post et sur le comment interpréter « erreur manifeste » :  en l'occurrence, le candidat interrogé sur son OAB, nous répond qu'il a mis son prix pour 1 an et non sur 4 comme demandé. Je m'étais justement posé la question de savoir s'il n'y avait pas erreur à ce niveau là ;-)
Dans ce cas on analyse son offre rectifiée sur le montant ?
Merci à vous !

MAPA ?
Titre: Re : oab
Posté par: speedy le Octobre 01, 2024, 09:39:35 AM
si vous aviez demandé le prix pour 4 ans et qu'en multipliant par 4 il revient à prix vraisemblable aux aux autres concurrents il faut acceptéer et analyser son offre avec la correction puisque l'on peut qualifier d'une erreur manifeste dont la rectification est évidente, le prix rectifié ne sort pas d'un chapeau mais d'une explication simple et dont la rectification est évidente. C'est ce prix et pas un autre, il n'y a pas de discussion /négociation sur le nouveau prix.   

nota cette règle s'applique même en AO   ;)
Titre: Re : oab
Posté par: lilibie le Octobre 03, 2024, 01:57:26 PM
Merci beaucoup pour vos réponses :-)
On est en AOO