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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Flo43 le Novembre 13, 2020, 10:44:57 AM

Titre: Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: Flo43 le Novembre 13, 2020, 10:44:57 AM
Que pensez-vous d'un sous-critère « Qualité et provenance des matériaux » dans un marché de fournitures ?
Merci à vous !  :)
Titre: Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: Michel le Novembre 13, 2020, 10:58:25 AM
Bof . . .   élaborez d'abord les éléments d'analyse et de notation de ce sous-critère !       ;D     
Titre: Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: Flo43 le Novembre 13, 2020, 10:59:30 AM
L'aspect « provenance des matériaux » peut-il être jugé comme discriminatoire ?
Titre: Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: Ponta le Novembre 13, 2020, 11:02:10 AM
+1 :)

Si vous avez les compétences en interne pour juger de ce critère, c'est une bonne idée.

Si vous n'avez pas d'expert, c'est casse-geu*e ;D

De plus, pas sûr qu'imposer la provenance de matériaux soit compatible avec l'esprit de la commande publique qui prohibe les discriminations géographiques. A voir selon le cas.
Titre: Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: speedy le Novembre 13, 2020, 11:03:52 AM
pas bon
il faut un critère bilan carbone si c'est la distance que vous voulez juger, ou des spécifications techniques si c'est la qualité du matériau qui est en jeu alors que vos techniciens ont un poil dans la main ....
Titre: Re : Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: Ponta le Novembre 13, 2020, 11:05:48 AM
Citation de: Flo43 le Novembre 13, 2020, 10:59:30 AM
L'aspect « provenance des matériaux » peut-il être jugé comme discriminatoire ?
C'est à apprécier en fonction de votre marché. Sans aucun élément d'appréciation, impossible de vous répondre. Va falloir en dire plus si vous voulez une réponse.

Mais quand on sait que tout produit / matériau est susceptible d'être produit dans le pays A, transporté à un grossiste dans un pays B puis revendu au semi-grossiste au pays C pour enfin vous être livré dans le pays D. La provenance est toute relative.
Titre: Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: speedy le Novembre 13, 2020, 11:12:52 AM
lieu d'origine = du matériau de base ? des éléments façonnés ?  du produit fini  assemblé peint emballé ? 
par exemple le parquet en lamelles de chêne 
Chêne coupé en Russie, expédié en Chine  pour y être débité et traité  lasuré ,  transporté  via un grossiste italien qui le conditionne puis le transporte en France , vendu par le marchand local est un produit Russe Chinois italien Français ?
Titre: Re : Re : Critère d’analyse : provenance des matériaux
Posté par: hpchavaz le Novembre 13, 2020, 11:49:30 AM
Citation de: Ponta le Novembre 13, 2020, 11:02:10 AM
...
De plus, pas sûr qu'imposer la provenance de matériaux soit compatible avec l'esprit de la commande publique qui prohibe les discriminations géographiques. ...
N'y a t-il pas une toute petite exception, de mémoire plutôt applicable aux opérateurs économiques qu'aux produits, pour ceux qu'y proviennent de pays qui n'ont pas d'accord de réciprocité avec l'UE.

Quoi qu'il en soit, il faudrait avoir des précisions sur ce dont il s'agit.

Incidemment, la question est assez bizarrement posée car elle associe "qualité" et "provenance", or a priori il semble que la qualité ne pose pas de problème pour autant que l'on sache la définir.