Modifier une consultation formalisée en cours de pub seule en groupement de commande est ce possible
Merci
oui mais je conseillerai de vérifier qu'il reste au moins 15 jours voir plus, aapc rectificatif et un rectificatif également sur le profil d'acheteur
Citation de: speedy le Octobre 29, 2020, 02:16:00 PM
oui mais je conseillerai de vérifier qu'il reste au moins 15 jours voir plus, aapc rectificatif et un rectificatif également sur le profil d'acheteur
L'aapc a été lancé hier, comment je dois procéder, rédaction de la convention et modification du cahier des charges sur les articles de passation en rajoutant les articles du groupement de collectivité.
C'est suffisant ?
trois points :
1 l'envergure du Groupement de commandes (soit le nombre de collectivités soit le détail si pas trop nombreuses)
2 l'impact sur l'importance du marché , quantités augmentées ? délais ? durée ?
3 marché unique géré par le Coordonateur ou x marchés gérés par chaque collectivité
...
Citation de: speedy le Octobre 29, 2020, 02:35:05 PM
trois points :
1 l'envergure du Groupement de commandes (soit le nombre de collectivités soit le détail si pas trop nombreuses)
2 l'impact sur l'importance du marché , quantités augmentées ? délais ? durée ?
3 marché unique géré par le Coordonateur ou x marchés gérés par chaque collectivité
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1 collectivité et 1 établissement public
Marche accord cadre avec subsequent et les quantités seront définies lors de l'envoi du subsequent
Accord cadre 4 ans
Marché unique gèré par le coordonnateur sauf paiement séparé
donc relativement simple à rectifier ;)
le groupement pourra être validé dans les formes et dans les temps ? je veux dire, si ça doit passer en assemblée ou autre... les idées fulgurantes avec modifications dans la panique c'est bien, mais bon...
Merci pour vos retours
Est-il possible d'après vous pour une personne morale de rejoindre un groupement de commande sans avoir de besoin au moment du lancement de la consultation mais en prévision des besoins à venir.
je précise que le marché en question est à prix mixtes avec une partie forfaitaire prédominante.
Citation de: Tchoum le Septembre 29, 2022, 09:58:10 AM
Est-il possible d'après vous pour une personne morale de rejoindre un groupement de commande sans avoir de besoin au moment du lancement de la consultation mais en prévision des besoins à venir.
je précise que le marché en question est à prix mixtes avec une partie forfaitaire prédominante.
peut être :
si pour des consultations à venir la réponse est oui
si pour une consultation lancée c'est non toutefois il y aurait le cas tordu d'un AC à MS puisque le besoin n'est défini qu'au moment du MS, là je cale .... ça se tente mais ce n'est pas gagné devant un tribunal ....
C'est bien une consultation à venir.
Je prépare l'acte d'engagement mais ça me fait bizarre du coup dans la parte forfaitaire de ne pas prévoir de prix pour ce membre du groupement (à l'exception d'une tranche optionnelle).
Au niveau de la définition du besoin on a fait mieux je pense...