Bonjour,
Fait-on toujours cette différence ?
Parle t-on toujours d'option facultative ?
Merci
Bonjour,
C'est le bazar.
Il est toujours important d'expliciter dans son DCE les options/variantes obligatoires à chiffrer et celles facultatives.
perso je suis bête et discipliné, je fais ce que dit la DAJ
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2019.pdf (https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2019.pdf)
idem
Donc les variantes sont des propositions techniques différentes du cahier des charges mais qui répondent au besoin, à l'achat.
Les variantes sont proposées soit à l'initiative de l'acheteur soit du soumissionnaire.
La variante se substitue intégralement à l'offre de base.
La variante est notée selon les mêmes critères d'attribution que l'offre de base.
La PSE est à l'initiative de l'acheteur. Elle n'entre pas dans la notation par les critères d'attribution (sauf indication contraire dans le RC).
C'est bien ça ?
@marina : le terme "option" n'est plus utilisé depuis 2016 (voire 2015 ?). Il convient d'utiliser le terme de PSE.
Citation de: Ponta le Octobre 28, 2020, 03:24:51 PM
@marina : le terme "option" n'est plus utilisé depuis 2016 (voire 2015 ?). Il convient d'utiliser le terme de PSE.
il faut utiliser le bon vocabulaire, dans le lien donné par Mathieu pour option :
Il peut s'agir :
- de marchés publics de travaux ou de services similaires [articles R. 2122-7 et R. 2322-12 (pour les marchés de défense ou de sécurité)
du code de la commande publique] ;
- de tranches optionnelles (anciennes « tranches conditionnelles ») [articles R. 2113-4 à R. 2113-6 et R. 2313-2 (pour les marchés de
défense ou de sécurité) du code de la commande publique] ;
- de la reconduction du marché public [articles R. 2112-4 et R. 2312-5 (pour les marchés de défense ou de sécurité) du code de la
commande publique] ;
- de certaines formes de clauses de réexamen87
.
Ces options, que l'acheteur se réserve le droit de ne pas lever, doivent être prises en compte dans le calcul des seuils.en fait vous parlerz plutôt de Prestations supplémentaires éventuelles PSE
Citation de: Ponta le Octobre 28, 2020, 03:24:51 PM
La PSE est à l'initiative de l'acheteur.
Oui
Citation de: Ponta le Octobre 28, 2020, 03:24:51 PM
Elle n'entre pas dans la notation par les critères d'attribution (sauf indication contraire dans le RC).
si elle est facultative OK
si elle est à chiffrer obligatoirement alors oui elle rentre dans la notation
Citation de: Ponta le Octobre 28, 2020, 03:24:51 PM
Donc les variantes sont des propositions techniques différentes du cahier des charges mais qui répondent au besoin, à l'achat.
Les variantes sont proposées soit à l'initiative de l'acheteur soit du soumissionnaire.
La variante se substitue intégralement à l'offre de base.
La variante est notée selon les mêmes critères d'attribution que l'offre de base.
oui et une seule notation et un seul classement, c'est ce classement qui détermine le gagnant, vous ne pouvez plus dire que vous ne voulez pas des variantes donc de l'intérêt de les cadrer correctement.
Citation de: speedy le Octobre 28, 2020, 03:41:50 PM
oui et une seule notation et un seul classement, c'est ce classement qui détermine le gagnant, vous ne pouvez plus dire que vous ne voulez pas des variantes donc de l'intérêt de les cadrer correctement.
Entièrement d'accord.
De plus, une variante qui n'a aucune chance d'être retenue (parce que beaucoup plus chère) n'a que peu d'intérêt.
Par exemple, je veux en base un véhicule thermique et en variante le même véhicule en hybride.
ça dépend des critères et leur pondération
Citation de: speedy le Octobre 28, 2020, 04:29:12 PM
ça dépend des critères et leur pondération
Je rajouterais même du détail des critères : ici coût d'achat ou cout global ou cout global réduit (achat + énergie (carburant, électricité pour les véhicules hybrides rechargeables) + maintenance ?)