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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sailormoon le Octobre 27, 2020, 10:11:24 AM

Titre: prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: sailormoon le Octobre 27, 2020, 10:11:24 AM
Bonjour,

j'en étais restée au principe qu'il est difficile de prévoir dans un marché d'amo la possible pour le MOA de recuser un chef de projet sauf si le nom de celui ci était contractualisé. Savez vous s'il y a des subtilités qui nous permettrait de le faire quand même?
par ailleurs, on est d'accord que contractualisé le nom d'un chef de projet est limite aussi? un marché d'amo n'est il pas un contrat intuitu personae
Titre: Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: Michel le Octobre 27, 2020, 10:43:05 AM
Pour moi, il ne faut pas contractualiser un nom , mais un niveau de formation et/ou d'expérience (demander le CV du pressenti)  , et imposer le non-changement fréquent de la personne du titulaire  8)
Titre: Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: speedy le Octobre 27, 2020, 11:21:24 AM
idem
avec changement soumis à accord de la collectivité pour vérifier l'équivalence du niveau professionnel
Titre: Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: sailormoon le Octobre 27, 2020, 02:40:30 PM
d'accord, merci à vous deux :)
je vais proposer de ne pas contractualiser le nom du chef de projet et de me referer à l'article 3.4.3 du ccag PI en cas de remplacement et indiquer que nous pourrons récuser le remplaçant.
Je note donc qu'on ne peut pas écrire d'emblée qu'on peut récuser d'office même le chef de projet prévu dans le mémoire technique du marché d'amo.
Titre: Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: max le Octobre 27, 2020, 04:38:41 PM
vous contractualiser une réponse technique, un mémoire sur l'organisation/ méthodologie, les moyens humains et tech (si vous l'avez demandé) vous aurez donc la présentation des personnes (CV, expérience, formation...), au delà du "nom" , c'est un niveau de qualification, d'expérience que vous contractualisez
Si vous avez un ingénieur 20 ans d'expérience bac +5 proposé lors de l'offre, le titulaire pourra lors de l'exécution changer son ingénieur. Il devra vous présenter un remplaçant ayant les capacités/compétences équivalentes à celui présenté dans l'offre. S'il vous présente un ingénieur qui sort de l'école avec un bac +2 vous aurez de quoi largement le récuser en application du  3.4.3 du CCAG PI "
Titre: Re : Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: sailormoon le Octobre 27, 2020, 05:47:58 PM
Citation de: max le Octobre 27, 2020, 04:38:41 PM
vous contractualiser une réponse technique, un mémoire sur l'organisation/ méthodologie, les moyens humains et tech (si vous l'avez demandé) vous aurez donc la présentation des personnes (CV, expérience, formation...), au delà du "nom" , c'est un niveau de qualification, d'expérience que vous contractualisez
Si vous avez un ingénieur 20 ans d'expérience bac +5 proposé lors de l'offre, le titulaire pourra lors de l'exécution changer son ingénieur. Il devra vous présenter un remplaçant ayant les capacités/compétences équivalentes à celui présenté dans l'offre. S'il vous présente un ingénieur qui sort de l'école avec un bac +2 vous aurez de quoi largement le récuser en application du  3.4.3 du CCAG PI "

oui merci Max, en gros on pourrait pas le récuser s'il commence à nous énerver. Il faudra trouver des raisons d'inadéquation avec les qualifications et niveau.
Titre: Re : Re : Re : prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: Michel le Octobre 27, 2020, 06:29:22 PM
Citation de: sailormoon le Octobre 27, 2020, 05:47:58 PM
en gros on pourrait pas le récuser s'il commence à nous énerver.
:D   :D  Si, mais au regard de critères inscrit au contrat  ;D       peut-être faut-il être imaginatif sur ceux-ci  ;)
l'AMOA sera tenue à être au "garde à vous" avec M. XX ! et faire tout ce que ce dernier demande ; à défaut l'AMOA sera "congédié"  8)
Titre: prévoir la possibilité de récuser un amo, est-ce toujours aussi délicat?
Posté par: max le Octobre 28, 2020, 10:06:51 AM
Citation de: sailormoon le Octobre 27, 2020, 05:47:58 PM
oui merci Max, en gros on pourrait pas le récuser s'il commence à nous énerver. Il faudra trouver des raisons d'inadéquation avec les qualifications et niveau.

j'avais pas compris dans ce sens, pour moi c'était la personne en charge de l'étude qui partait
on vire pas les gens parce que sa tête ne nous reviens pas
la seule question à se poser est: fait-il le job correctement en temps et en heure... après les relations humaines et les humeurs de chacun sont difficilement contractualisables