Bonjour,
Je sais que la sous-traitance est interdite pour les CSPS en l'ayant découvert tout à l'heure sur un autre fil du site.
Est-ce que c'est pareil pour les chargés environnement dans les marchés de travaux ?
Le service me le demande parce qu'il y en aurait un qui ne serait pas de l'entreprise mandataire.
CSPS : origine code du travail
Chargé environnement dans les marchés de travaux : origine contractuelle
Donc se référer au contrat.
Citation de: Piko le Octobre 15, 2020, 11:13:43 AM
Bonjour,
Je sais que la sous-traitance est interdite pour les CSPS en l'ayant découvert tout à l'heure sur un autre fil du site.
Est-ce que c'est pareil pour les chargés environnement dans les marchés de travaux ?
Le service me le demande parce qu'il y en aurait un qui ne serait pas de l'entreprise mandataire.
Je suis curieuse de savoir ce que vous avez mis comme consistance pour ce chargé Environnement. Vous pouvez m'en dire plus?
Nous avons une politique environnement applicable aux entreprises. Sans entrer dans le détail (car, selon le type de marché, cela fait de 60 à 200 pages), le chargé environnement doit :
- Animer des 1/4H environnement aux personnel du chantier (donc, faire des petites réunions pour les sensibiliser sur le sujet)
- Traiter tout ce qui concerne :
- La réduction des déchets causés par le chantier (veiller à ce que le tri sélectif sur le chantier soit fait, par exemple)
- L'utilisation obligatoire de produits éco-responsables sur le chantier (une liste doit être fournie dès l'offre)
- La limitation des consommations d'énergie (ex : il vérifie que les VL utilisés ne polluent pas trop ; pour l'eau, il fait un suivi et prend les mesures pour réduire la consommation)
- S'assurer que le chantier ne pollue pas un milieu aquatique ou la faune locale, par exemple
- Et d'autres choses encore selon les chantiers, les lieux...
Et bien sûr, des pénalités (drastiques, comme Michel les aime :D) sont prévues