Bonjour à tous,
Certains les utilisent-ils fréquemment ?
Je n'ai encore jamais utilisé et j'aurais peut-être une situation ou cela serait envisageable (AC mono-attributaire a BdC sans mini ni maxi passé en AOO à la base), mais j'ai du mal à voir le "niveau" de similarité nécessaire pour pouvoir employer la démarche.
Ex: pour une prestation d'AMO, si l'AMO avait pour rôle de réaliser des prestations de contrôle et suivi de l'exécution des travaux de création de certaines infrastructures, que l'on a des mise au normes sur des infrastructures similaires déjà existantes à réaliser (avec un contrat de travaux propre à cette mise aux normes), l'AMO pourrait-il être mobilisé dans le cadre de cette mise au norme via un marché de prestations similaire ?
Merci pour vos éclairages ;D
me méfie des prestations similaires sans autres argumentaire pour éviter la mise en concurrence ....
vous jouez avec le feu .... parfois ça marche mais le jongleur peut se brûler .....
Citation de: Dorca le Octobre 12, 2020, 05:52:22 PM
...l'AMO pourrait-il être mobilisé dans le cadre de cette mise au norme via un marché de prestations similaire ?
Ne faut il pas l'avoir annoncé dans la publication ?
C'est pourtant parfois pratique les prestations similaires.
Pour ma collectivité, nous les prévoyons systématiquement pour tous les marchés (ça remplit une des conditions) et ça ne mange pas de pain.
Quand un cas se présente, la prestation similaire est un outil parfois utile lorsque l'avenant n'est plus possible et qu'une nouvelle mise en concurrence serait inique.
Si les conditions de recours sont réunies (identité d'objet / procédure initiale correspond au montant total / prévu dans les documents du marché) cet outil contractuel peut juridiquement encadrer des prestas supplémentaires que les opérationnels n'avaient, de bonne foi (ou pas;)), pas prévu.
comment une mise en concurrence serait inique ? Qui manque à l'équité, qui est contraire à la justice ?
je n'ai pas dit "jamais" j'ait que je me méfie des arguments souvent fallacieux ....donc si de vrais arguments et non la facilité OK !
Citation de: speedy le Octobre 12, 2020, 05:55:33 PM
me méfie des prestations similaires sans autres argumentaire pour éviter la mise en concurrence ....
vous jouez avec le feu .... parfois ça marche mais le jongleur peut se brûler .....
Moi aussi... C'est justement pour cela que je voulais avoir vos conseils en la matière pour éviter de tomber dans une solution de facilité (qui ne serait peut-être pas conforme au droit...). J'ai bien conscience que c'est toujours délicat de recourir à ce type de démarche.
Par ailleurs, j'aimerais éviter de créer un précédent avant de lancer la démarche...
Citation de: hpchavaz le Octobre 12, 2020, 07:13:46 PM
Ne faut il pas l'avoir annoncé dans la publication ?
Recours à des éventuels marchés de prestations similaires bien annoncé dans la publication ainsi que dans les pièces contractuelles.
Citation de: Mauricette le Octobre 12, 2020, 09:37:58 PM
C'est pourtant parfois pratique les prestations similaires.
Si les conditions de recours sont réunies (identité d'objet / procédure initiale correspond au montant total / prévu dans les documents du marché) cet outil contractuel peut juridiquement encadrer des prestas supplémentaires que les opérationnels n'avaient, de bonne foi (ou pas;)), pas prévu.
Pour les 3 conditions identifiées :
- La procédure initiale est bien OK au niveau du montant total (AC à BdC sans mini ni maxi passé en AOO)
- La faculté de recours est bien prévue dans les documents contractuels
- Identité d'objet : c'est là que j'ai besoin de vos lumières. J'ai du mal à voir le niveau de "similarité" nécessaire... En bref, nous avons un contrat de travaux qui a pour objet de déployer un certain type d'infrastructure (création de ces infrastructures). Pour ce contrat, nous nous sommes adjoints les services d'un AMO afin de contrôler le suivi de l'exécution des travaux. Aujourd'hui nous avons la nécessité de mettre au norme les infrastructures déjà existantes sur le réseau (avant l'intervention de l'entreprise qui créé les infrastructure actuellement). Nous avons un marché de travaux propre à cette mise au norme (une autre entreprise que celle en charge de la création). L'idée est de savoir s'il est possible de mobiliser notre AMO (création) pour réaliser les le suivi et contrôle de l'exécution de mises au norme (sachant que ce sont les mêmes infrastructures que celles qu'il suit en création).
Citation de: speedy le Octobre 13, 2020, 08:07:15 AM
comment une mise en concurrence serait inique ? Qui manque à l'équité, qui est contraire à la justice ?
je n'ai pas dit "jamais" j'ait que je me méfie des arguments souvent fallacieux ....donc si de vrais arguments et non la facilité OK !
L'histoire est vraiment de démêler la situation chez nous (les services voudraient effectivement aller vite, surtout que la prestation de suivi de mise au norme couterait environ 250k € par an, donc une grosse consultation en perspective), mais de mon côté la volonté est de savoir si l'on pourrait recourir ou non à un marché de prestations similaires (ce qui au fond ne me paraîtrait pas totalement illogique sachant que s'il suit la création il ne serait pas illogique qu'il suive la mise au norme).
Vous pensez avec les précision ci-dessus, que la situation pourrait s'y prêter ou on est clairement sur un objet différent et on risque de se brûler?
certes mais la mise aux normes était prévisible donc c'est pour rattraper leur paresse .... et un suivi de 250 000 € par an pour un AMO (combien d'années ?) ça mérite une mise en concurrence, non ?
Citation de: speedy le Octobre 13, 2020, 10:41:52 AM
certes mais la mise aux normes était prévisible donc c'est pour rattraper leur paresse .... et un suivi de 250 000 € par an pour un AMO (combien d'années ?) ça mérite une mise en concurrence, non ?
A l'époque la mise au norme des existants n'étaient pas réellement prévisible a priori. Pour 4 années donc 1M sur les 4 ans. On est d'accord que l'on est très loin d'une broutille.
J'en conclu, que pour vous c'est donc niet compte tenu du contexte.
Citation de: Aurélien le Octobre 13, 2020, 02:07:32 PM
Je le prévois systématiquement dans mes marchés.
Dernière utilisation : un marché de travaux pour la pose de colonnes enterrées pour ordures ménagères. AC à BC avec maxi.
Maxi atteint mais nous n'avons pas pu aller au bout des travaux projetés et on doit repartir sur presque autant en montant donc un peu too much pour un avenant.
Donc marché presta similaires, strictement à l'identique du marché initial : même BPU, même CCTP.
OK donc pour vous, globalement niet ici aussi puisqu'on a pas une similarité stricte sur les presta. Je poursuis mais dans votre cas, le fait de doublez votre maxi par le biais d'un marché de prestations complémentaires n'est pas de nature à remettre en question la bonne définition du besoin lors du lancement de la consultation? Vous n'avez été embêté par personne?
Citation de: Dorca le Octobre 13, 2020, 05:06:21 PM
Pour 4 années donc 1M sur les 4 ans. On est d'accord que l'on est très loin d'une broutille.
+1 très très loin ;D
Tu as raison Speedy, le mot "inique" était fort mal approprié, j'aurais dû en vérifier la définition :)
Je voulais dire que parfois les prestations similaires peuvent être utiles quand une nouvelle mise en concurrence aurait manifestement plus d'inconvénients que d'avantages (coûterait plus cher par exemple).
Mon dernier exemple en date: Aménagement d'une salle de conférence pour 180 000. Marché terminé. A l'usage on se rend très vite compte qu'il faut réaménager le pupitre des intervenants et le 1er rang. On a fait un marché de prestations similaires pour 18 000 avec le titulaire initial car il disposait encore de stock du bois (de luxe :) à mettre en œuvre et déjà découpé de la bonne forme. Il avait donc un prix plus bas et un meilleur délai que ce que l'on aurait eu dans le cadre d'une mise en concurrence.
Après, on le prévoit dans tous les marchés, au cas où, mais on met très rarement en œuvre cette possibilité car nous filtrons les velléités des opérationnels qui doivent se fendre d'une note de présentation sérieusement argumentée (et conservée) pour que ça passe (on refuse plus souvent que l'on accepte). Nous ne voudrions pas que les opé anticipent cette possibilité pour écrire un cahier des charges "avec les pieds" et ajuster par des prestas similaires.
Dans le cas de DORCA, j'aurais dit non car ce besoin me semble nouveau et distinct des prestations d'AMO du marché (ne serait ce que parce que, si j'ai bien compris, l'AMO travaille sur les nouvelles infrastructures, le nouveau besoin porte sur les anciennes infrastructures).
finalement nous sommes d'accord, il faut mettre en place le dispositif puis analyser au cas par cas les arguments précis ;)
Super merci pour vos conseils et échanges forts instructifs qui m'ont permis d'y voir plus clair ;D