Bonsoir.
Comment vous fonctionnez pour des marches de voirie ou de génie civil ?
Nous faisons des marchés ordinaires avec prix unitaires et détail estimatif.
Le montant du marché est donc évalué sur la base du montant indiqué dans le détail estimatif. Ce montant est évalué er indiqué dans l'ae (donc contractuel).
Le marché s'exécute et le montant du marché est donc affiné pendant la prestation.
A la fin on peut se retrouver avec un delta. Si supérieur : avenant au marché.
1. Le montant attribué n'est donc pas celui qui peut être au final "dépensé".
2. Le de n'est pas contractuel mais le montant si
Bref... vous faites comment pour vos marchés de voirie (couche de roulement, ou même travaux électrique comme des tirages de cables).
tantôt au forfait si CCTP détaillé et Plans précis sinon à PU comme tu as décrit
Okkkk merci !
Qu'est ce qui justifie que vous n'ayez pas recours à un accord cadre à bon de commande dans ce cas ?
pourquoi demander à faire compliqué quand on peut faire simple ?
les prestations sont connus en nature, lieux et temporalité (reste les quantités exactes par poste de prix) donc pas d'incertitude comme exigée pour AC
Chez nous accord cadre avec montant mini/maxi
les prestations s'exécutent sur la base du BPU
le DQe sert au comparatif des offres mais n'est pas contractualisé
l'AC à BdC se défend pour les prestations de petit entretien courant de réparations (fonctionnement ) mais pas vraiment pour l'investissement
Citation de: speedy le Octobre 12, 2020, 09:40:32 AM
l'AC à BdC se défend pour les prestations de petit entretien courant de réparations (fonctionnement ) mais pas vraiment pour l'investissement
Une raison peut être si l'on est puriste : en Accord Cadre à Bon de Commande, vous êtes tenus par votre bon de commande; il ne devrait pas y avoir de variation de quantité par rapport au bon de commande.
Pour les travaux de voirie, nous avons plusieurs types de portage contractuels:
Moins de 50 000: AC à BdC (multiattributaire)
Entre 50 000 et 400 000: AC à MS (multiattributaire)
Au delà de 400 000: consultation ad hoc
Je précise que ma collectivité a la compétence voirie départementales, ce schéma n'est probablement pas adapté à de petites communes.