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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: bolicotix le Septembre 14, 2020, 02:06:15 PM

Titre: Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: bolicotix le Septembre 14, 2020, 02:06:15 PM
Bonjour,

J'écris pour avoir vos avis, échanger sur l'opportunité  de recourir à une PN pour choisir un MOE sur un objet techniquement unique, à savoir la réhab d'un monument (classé et officielement unique au-delà des frontières françaises).

Nous avons besoin de choisir un MOE pour nous accompagner sur un projet particulièrement long, technique et inédit. La DR*C aura bien sur son mot à dire sur la consultation avant son lancement...
Dès lors je rentre dans le petit 4° de l'article R2124-3  (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000038808578/2020-09-14/?isSuggest=true (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000038808578/2020-09-14/?isSuggest=true)).

Qu'avons nous pour determiner le besoin?
- Les grandes lignes de notre besoin, celui-ci s'affinant très progressivement au fur et  à mesure des résultats des études de recherche menées actuellement ;
- Des rapports et études (de l'ONF notamment, d'un précédent archi, etc.)
- Du contenu technique mais pas assez pointu pour définir avec précision notre besoin puisque c'est justement une tâche qui incombera au MOE

J'ai pensé recourir à un AC à MS voire à MS s'exécutant par BC en fonction de l'étape du projet à laquelle nous serons. Pour avoir échangé avec PONTA qui, lorsqu'il parle sans masque, qu'il est est sobre et pleinement conscient est d'excellent conseils(  :o ;D :D) mais je me tourne quand même vers vous pour avoir vos conseils et lumières:

1- la PNégo: ok, mais en pratique: au stade de la présélection, est-ce que je laisse ouvert et donc ne limite pas le nombres d'offres ?(peu de chances que nous ayons beaucoup de candidats).
Sinon comment selectionner des offres sur une partie technique alors même que celle-ci sera déterminée par l'attributaire sur le fond?

2- EU égard à la complexité du projet, est-ce pertinent de prévori une indémnisation pour encourager les cnadidats à fournir un travail qualitatif alors-même qu'ils ne seront pas sûrs d'être retenus? Si oui: un forfait est-ce pertinent?

3- Pour ceux qui ont déjà eu recours à la PN avec AC à MS: comment avez-vous procédé?

Je peux transmettre mon n° de mobile en MP, ce sera nettement plus simple. merci beaucoup!  :)
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: speedy le Septembre 14, 2020, 02:30:15 PM
vous dites " Du contenu technique mais pas assez pointu pour définir avec précision notre besoin puisque c'est justement une tâche qui incombera au MOE" ben je ne suis pas d'accord   ;D
d'abord faudrait en dire un peu plus  :
bâtiment ou infrastructure votre monument ?
quels usage futurs ? (à l'identique?, mise en valeur? nouvelles activités ? notion ERP /minimum IOP ? etc)
diagnostic divers effectués ou pas ? (amiante, plomb, mérule, solidité, acoustique  etc dont certains en fonction des activités nouvelles envisagées ou modifications structurelles envisagées)
votre capacité de financement (fonds propres, subventions éventuelles ....)

si vous n'avez pas réfléchi et validé tout ceci c'est prématuré de rechercher un MOE, ce serait un programmiste dont vous auriez besoin dans l'immédiat .... ;)
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: bolicotix le Septembre 14, 2020, 02:39:50 PM
C'est un bâtiment touristique.
Il me semble qu'il y aurait 3 grandes étapes: diag /consild /mise en valeur
Des diag ont déjà été réalisés ouidiagnostic divers effectués ou pas ? (amiante, plomb, mérule, solidité, acoustique  etc dont certains en fonction des activités nouvelles envisagées ou modifications structurelles envisagées)
Quant à la capacité de financement, je suppose qu'il y aura des subventions éventuelles
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: speedy le Septembre 14, 2020, 03:17:17 PM
c'est toujours "foireux" de démarrer une consultation de MOE sans avoir stabiliser un minimum le programme .... or vous ne répondez pas à toutes les questions donc pour moi vous allez mettre la charrue devant les boeufs, çà ne marche jamais ainsi ....
revenir aux fondamentaux de la loi MOP incorporée au CCP....  je vous conseille fortement de séparer la totalité des diag de la mission de MOE !!! y compris solidité et sensibilité à des travaux de reprise ou de percements dans les murs , c'est à dire d'avoir une réflexion sur les descentes de charges actuelles et réactions au vent et séismes ....
et puis vous avez le problème de l'activité actuelle : maintien ou arrêt pendant les travaux ?  et contrat avec un exploitant ?  beaucoup de recettes pour qui ?
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: Ponta le Septembre 14, 2020, 03:32:48 PM
Pour aider :
- le bâtiment est une caverne troglodytique, creusée à l'intérieur de la roche,
- lieu historique et classé, il nécessite des aménagements très particuliers pour préserver l'intégrité du lieu,
- le lieu est sensible à l'activité humaine (humidité, pollution...) comme l'est la grotte de Lascaux,
- l'idée est de faire un bilan de la faisabilité d'un réaménagement / réhabilitation du lieu, le bilan portera notamment sur le renforcement de la structure et la prévention sanitaire pour ne pas dénaturer le lieu,
- les travaux à faire permettront de continuer l'exploitation du lieu à des fins touristiques,
- le site étant très particulier, des universitaires genre paléontologues recherchent les conditions optimales à mettre en oeuvre pour préserver le site. C'est très pointu.
- le site recevra du public et sera un ERP.

Le site étant "unique" et sans équivalent, la question d'un AMO est complexe. Il est peu probable qu'existe un AMO dans ce domaine, qui ne soit pas un des architectes visées par la procédure de passation du marché de MOE.
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: speedy le Septembre 14, 2020, 03:36:35 PM
mais sommes nous dans un tel cas ?  mon petit doigt me dit ...........que non ................;
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: Ponta le Septembre 14, 2020, 03:40:15 PM
Tu parles de l'AMO ?
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: speedy le Septembre 14, 2020, 03:42:52 PM
je parle du cas non similaire à ce cas de grotte troglogyte.....  je verrais bien un casino dans un bâtiment historique  avec une gestion en DSP ou en concession hors rénovation lourde touchant à la structure  par exemple
Titre: Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: bolicotix le Septembre 15, 2020, 07:31:09 AM
Bonjour messieurs,

Merci pour vos éclairages.  Speedy: on est vraiment sur un site unique pour lequel il n'y a pas d'équivalent. A lire la MIQCP notamment, je comprends qu'il va falloir prendre un architecte en chef des monuments de France  :P

Titre: Re : Re : Recours à la procédure avec négo pour le choix d'un MOE
Posté par: Michel le Septembre 15, 2020, 02:11:24 PM
Citation de: speedy le Septembre 14, 2020, 03:42:52 PM
cas de grotte troglogyte.....  je verrais bien un casino dans un bâtiment historique 
Dans la grotte de Bernadette par exemple ?   ;D