Bonsoir
la reprise economique appelle les techniciens de l'achat public à réfléchir sur l'insertion de clauses de réciprocité , reflexion actuelle des financeurs publics
Ces clauses concernent les accords couverts par l'OMC et donc pour les procédures formalisées.
mes questions sont les suivantes:
-pour les AO en travaux avez vous l'expérience d'exigences contractuelles pour des produits NF ? cela se traduirait-il par une offre non conforme, donc offre irrégulière si le mémoire de fourniture ne correspond aux normalisations demandées.
-pour les procédures adaptées: estce libre?
avez des expériences positives sur ces sujets?
vous faites fi des équivalences ?
je ne vois pas comment sur des fournitures NF le maitre d'ouvrage pourrait prétendre a considérer que certains produits remplissent l'équivalence...
c'est aux candidats de le démontrer et nous sommes tenus de leur permettre d'essayer
D'où ma grande interrogation, qui au sein de vos structures est en capacité de démontrer avec certitude, que l'équivalence proposée et certifiée par le candidat comme équivalent, est vraiment équivalente.
Les structures ont-elles des experts.es pouvant confirmer que l'équivalence alléguée par le candidat est réelle ?
Dans mon cas, on en revient à faire confiance et à accepter parfois n'importe quoi faute de pouvoir contredire.
dans ce cas de doute il faut se donner les moyens par un petit mapa rapide ....
Ce n'est pas un sujet facile, mais il semble que la norme NF a des équivalences.
Exemple avec les masques antivirus.
La douane a produit ce document qui détaille les équivalences (disponible sur le site douane.gouv.fr). A noter que les masques sont appelés NF EN quelque chose, NF étant la norme française et EN la norme européenne. A la lecture de ce document, je ne pense pas que l'on pourrait rejeter une offre qui proposerait des masques américains, par exemple.
Cela dit, tout le problème est effectivement d'avoir connaissance de l'existence de ces équivalences et de savoir où les trouver. Mais je suis de l'avis de Vivaelparaguay, c'est au candidat de démontrer l'équivalence.