Coucou, vous avez lu ce guide ?
Je serais intéressé par votre retour. Avez vous mis en place la carto des risques ? Le code de conduite anti corruption ? Quels autres outils ? Notamment vis à vis de vos fournisseurs ?
Pas eu le temps de le lire encore, mais il traîne "négligeamment" sur un coin de mon bureau en attendant .... ;D
Citation de: Coccy le Août 12, 2020, 05:48:20 PM
Pas eu le temps de le lire encore, mais il traîne "négligeamment" sur un coin de mon bureau en attendant .... ;D
quelle lecture passionnante à mon avis lol
il traine quelque part dans ma to-do list aussi ...
Citation de: Coccy le Août 12, 2020, 05:48:20 PM
Pas eu le temps de le lire encore, mais il traîne "négligeamment" sur un coin de mon bureau en attendant .... ;D
en me disant qu'un élu "curieux" :o :o pourrait s'y intéresser .... ;D
Citation de: mighty le Août 12, 2020, 05:03:12 PM
Coucou, vous avez lu ce guide ?
Oui : AFA : MAÎTRISER LE RISQUE DE CORRUPTION DANS LE CYCLE DE L'ACHAT PUBLIC (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=37581.0)
Le guide est pas mal fait m^me si comme toujours certains regretteront qu'il ne soit encore pas assez concret.
Citation de: mighty le Août 12, 2020, 05:03:12 PM
Avez vous mis en place la carto des risques ?
Le code de conduite anti corruption ?
Quels autres outils ?
Notamment vis à vis de vos fournisseurs ?
Oui
Oui
Dispositif d'alerte, Formation, etc.
Evaluations, clauses(*) ...
Explication : Nous sommes une société soumise à l'article 17.
*) Il y a une réelle difficulté dans la conciliation entre la prévention de la corruption et la limitation des exclusions dans la commande publique (égalité d'accès), voir Compliance et commande publique : l'évaluation des tiers issue de la loi Sapin 2 à l'épreuve des procédures de passation (https://droit-des-contrats-publics.efe.fr/2019/02/28/compliance-et-commande-publique-levaluation-des-tiers-issue-de-la-loi-sapin-2-a-lepreuve-des-procedures-de-passation/)
Pinaise tu as l'air vahcement avancé HP, y a moyens que tu me transmettes tes outils ?
Le guide est plutôt bien fait. Par exemple, le "PAS A PAS DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES D'ATTEINTE À LA PROBITÉ" débutant page 76 est ce que j'ai vu de plus clair venant de l'AFA sur le sujet.
Toutefois, si les marchés sont sans doute le premier domaine pour lequel des atteintes à la probité des agents publics sont envisagées, il existe d'autres domaines qui me semblent tout aussi sensibles vus de l'extérieur : d'une certaine façon, la corruption consistant en un vice de la décision, il peut y avoir corruption pour tout type de décision.
Bonjour,
Certains d'entre vous ont-ils réalisé cette cartographie des risques et si oui comment? Audit interne ou intervention d'un prestataire extérieur dans le cas d'une grosse collectivité?
Merci :)
JE SUIS preneur itou mais je crains que peu de monde se soit penché sur la question :-[