Bonjour,
Dans une convention constitutive d'un groupement de commandes, doit-on obligatoirement définir la décomposition en lot du marché concerné ?
non mais ça évite des discussions ultérieures ....
+1.
A part le socle minimum (qui, quoi, combien de temps), une convention peut être plus ou moins détaillée.
Cela dépend des volontés des parties : ouvrir, fermer, laisser le temps à la réflexion, aller vite et tout cadenacer, se laisser de la souplesse...
Cela dépend du projet et de son degré d'avancement.
Travailler en amont sur le besoin, le définir le plus précisément possible et l'écrire dans la convention permet d'entériner le besoin.
Par expérience, cela évite bien des palabres.