Imprimer la page - droits de tirage

Titre: droits de tirage
Posté par: anneclaudie le Juin 15, 2020, 11:18:11 AM

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un sait ce que sont les droits de tirage dans le cadre d'une DPS pour une salle de spectacle ?
je cherche mais je ne trouve pas...
merci :)

Titre: Re : droits de tirage
Posté par: Ponta le Juin 18, 2020, 02:59:28 PM

Bonjour,

C'est quoi une DPS ?

Titre: Re : Re : droits de tirage
Posté par: anneclaudie le Juin 19, 2020, 04:28:57 PM

Citation de: Ponta le Juin 18, 2020, 02:59:28 PM
Bonjour,

C'est quoi une DPS ?

une dsp.. j'ai inversé les lettres !

Titre: Re : droits de tirage
Posté par: Albator le Juin 29, 2020, 05:32:22 PM

https://www.irma.asso.fr/CNV-un-droit-de-tirage-plus-souple

AGORAPUBLIX

Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Exécution du contrat => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juin 15, 2020, 11:18:11 AM