Bonjour à tous,
Ma question peut paraître bête, et j'ai un gros doute avant de lancer la publicité pour un marché de travaux, pour la clause relative au délai d'exécution, j'ai mis cela :
Tranche ferme : Délai d'exécution d'un mois hors période de préparation à compter de la notification du marché
Période de préparation : une semaine à compter de la notification du marché
Est ce que c'est possible d'avoir une telle rédaction et notamment une notification, une semaine de prépa, et enchainement avec les travaux pour un mois ?
si vous avez l'obligation de PPSPS vous avez l'obligation d'un mois minimum pour la préparation ....
Non pas d'obligation de PPSPS.
Est-ce que la formulation te choque speedy, je peux lancer comme ça ?
ça fait compliqué, je propose
Tranche ferme : Délai d'exécution de 4 semaines ,y compris une semaine de période de préparation, à compter de la notification du marché
ou
Tranche ferme : Délai d'exécution de 5 semaines, y compris une semaine de période de préparation, à compter de la notification du marché
parce que faire commencer un délai à la notif alors qu'un délai non inclus se déroule dans la période que l'on mesure va provoquer des problèmes d'interprétation le délai d'un mois démarre réellement à la notif ou après une semaine ? ou dès que le titulaire estime être prêt et démarre sur site ? .....
Oui je suis d'accord avec vous.
On est bien d'accord qu'avec ce type de clause, il n'y a pas besoin d'un OS pour le démarrage des travaux. Cela se fait automatiquement après la période de préparation ou de la notification pour la tranche ferme, c'est bien cela ?
oui