Bonsoir,
Pour un marché prévoyant une tranche optionnelle, la durée fixée pour la réalisation de la tranche optionnelle peut dépasser la durée globale du marché (si celle-ci est raisonnable - 2 mois) ?
Citation de: kazetari le Mai 11, 2020, 11:16:10 PM
Bonsoir,
Pour un marché prévoyant une tranche optionnelle, la durée fixée pour la réalisation de la tranche optionnelle peut dépasser la durée globale du marché (si celle-ci est raisonnable - 2 mois) ?
La durée est celle qui est fixée à votre marché. Donc après l'heure, cela n'est plus l'heure
Dominique Fausser
vous voulez dire que est-ce que la tranche optionnelle pourra être réalisée 2 mois après la fin de la réalisation de la tranche ferme ? oui
mais il faut être plus clair dans la rédaction de cette clause de durée
Citation de: Mathieu le Mai 12, 2020, 09:37:35 AM
vous voulez dire que est-ce que la tranche optionnelle pourra être réalisée 2 mois après la fin de la réalisation de la tranche ferme ? oui
mais il faut être plus clair dans la rédaction de cette clause de durée
Oui c'est cela. Est ce que la durée d'exécution de cette TO peut aller au delà de la durée du marché.
en théorie non, en pratique faut tenter ;)
Citation de: kazetari le Mai 12, 2020, 12:41:49 PM
Oui c'est cela. Est ce que la durée d'exécution de cette TO peut aller au delà de la durée du marché.
votre marché doit indiqué la date butoir ou le délai maximum d'affermissement de votre tranche optionnelle
ex affermissement au plus tard 3 mois après la fin de a tranche ferme/ affermissement au plus tard le 31/12...
Au delà de ce délai vous ne pouvez plus affermir
c'est à vous de fixer les règles